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    Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Limone à Montchenu-Crépol.

    Date

    2000-2004

    Cote

    4201 W 10

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels