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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Limone à Montchenu-Crépol.
Cote
4201 W 10
 Date
2000-2004
 Lieu
Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Montchenu, Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...