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  • 1

    Plan sommaire d'urbanisme (1967), zonage simplifié (1981-1983), correspondances (1947-1985), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1947-1985

    Cote

    2257 W 372

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Les Tourettes.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1967), zonage simplifié...
  • 2

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
  • 3

    Les Tourrettes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 197

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Marsanne.
    • Les Tourrettes.
  • 4

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 236

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
  • 5

    Modification-2005

    Date

    2005

    Cote

    3573 W 126

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Les Tourettes.
    • Modification-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 6

    Modification-2003

    Date

    2003

    Cote

    3573 W 125

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Les Tourettes.
    • Modification-2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 7

    Les Tourrettes.

    Date

    1851-1882

    Cote

    1 M 1418

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Affaires politiques et militaires.
    • Deuxième République.
    • Coup d'état du 2 décembre 1851.
    • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
    • Les Tourrettes.
  • 8

    Les Tourettes.

    Date

    1927-1931

    Cote

    7 M 710

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Les Tourettes.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 9

    Pont sur le Blomard aux Tourrettes.

    Date

    1979-1985

    Cote

    3216 W 3

    • Contexte : 3216 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Ouvrages d'art.
    • Inspection et contrôle des Ponts.
    • Pont sur le Blomard aux Tourrettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 10

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 201

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.
  • 11

    Commune de Les Tourettes.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 199

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Les Tourettes.