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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan sommaire d'urbanisme (1967), zonage simplifié (1981-1983), correspondances (1947-1985), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 372
 Date
1947-1985
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Les Tourettes.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1967), zonage simplifié...
2

Commune de Les Tourettes.
Cote
1546 W 194
 Date
1983
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Marsanne.
  • Commune de Les Tourettes.
3

Les Tourrettes.
Cote
542 W 197
 Date
1959
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Canton de Marsanne.
  • Les Tourrettes.
4

Commune de Les Tourettes.
Cote
850 W 236
 Date
1973
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Marsanne.
  • Commune de Les Tourettes.
5

Modification-2005
Cote
3573 W 126
 Date
2005
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
  • Les Tourettes.
  • Modification-2005
6

Modification-2003
Cote
3573 W 125
 Date
2003
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
  • Les Tourettes.
  • Modification-2003
7

Les Tourrettes.
Cote
1 M 1418
 Date
1851-1882
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Événements politiques et opinion publique.
  • Affaires politiques et militaires.
  • Deuxième République.
  • Coup d'état du 2 décembre 1851.
  • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
  • Les Tourrettes.
8

Les Tourettes.
Cote
7 M 710
 Date
1927-1931
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Génie rural

  • Génie rural.
  • Électrification. - Études, financement et travaux.
  • Communes seules.
  • Les Tourettes.
9

Pont sur le Blomard aux Tourrettes.
Cote
3216 W 3
 Date
1979-1985
 Lieu
Blomard (Drôme, France ; cours d'eau), Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3216 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Ouvrages d'art.
  • Inspection et contrôle des Ponts.
  • Pont sur le Blomard aux Tourrettes.
10

Commune de Les Tourettes.
Cote
1515 W 201
 Date
1986
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Marsanne.
  • Commune de Les Tourettes.
11

Commune de Les Tourettes.
Cote
1299 W 199
 Date
1981
 Lieu
Les Tourettes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections des 14 et 21 juin 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Marsanne.
  • Commune de Les Tourettes.