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234 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Piollet , Fernand

    Date

    14 décembre 1899

    Cote

    1920 W 679

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Piollet , Fernand
  2. Résultat n°2

    1 O 5. Chemins vicinaux. - Budget : extraits des budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires pour 1873 (1872) ; alignement sur le chemin vicinal n°1 : rapport, plan parcellaire, métré, correspondance (1889-1892) ; élargissement de chemins vicinaux : compte des journées que la commune à fait faire au chemin des Tonils à Saillans, tableau de l'assiette du réseau subventionné et des dépenses auxquelles il donnera lieu (1877-1898) ; dommages occasionnés dans la propriété du sieur Chirol suite à l'ouverture du chemin vicinal des Tonils à Bourdeaux : correspondance (1853-1859) ; modifications et travaux : état de situation des travaux exécutés, état des travaux par prestataires en acquit des journées qui leur sont imposés, correspondance (1853-1900) ; visite des chemins vicinaux : procès-verbal de visite (1856).

    Date

    1853-1900

    Cote

    E-dépôt 103/63

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • 1 O. Travaux publics et voirie en général
    • 1 O 2-6. Petite voirie.
    • 1 O 5. Chemins vicinaux. - Budget : extraits des budgets...
  3. Résultat n°3

    1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'élection de délégués (1894-1912). Compte de gestion du bureau de bienfaisance : arrêtés du conseil de préfecture (1897-1914).

    Date

    1894-1912

    Cote

    E-dépôt 103/69

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • Q. Assistance et prévoyance
    • 1 Q. Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • 1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission...
  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Les Tonils
    • Relevés de propriétés.
  5. Résultat n°5
    Les Tonils

    2 lots 448 medias

    Les Tonils

    Date

    1778-1781

    Cote

    5 Mi 380/R16

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1777-1788.
    • Les Tonils
  6. Résultat n°6

    Les Tonils.

    Date

    1983-2004

    Cote

    3657 W 124

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Les Tonils.
  7. Résultat n°7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  8. Résultat n°8

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Les Tonils
    • Relevés de propriétés.
  9. Résultat n°9

    Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828), Bourdeaux (1824-1828), Bouvières (1825-1828), Crupies (1825-1828), Félines (1825-1828), Mornans (1825-1828), Poët-Célard (Le) (1825-1829), Tonils (Les) (1821-1828), Truinas (1825-1828).

    Date

    1821-1829

    Cote

    3 P 2844

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828),...
  10. Résultat n°10
    1813-1822

    4 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Tonils
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  11. Résultat n°11
    1823-1832

    122 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 183/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Tonils
    • Naissances, mariages, décès (an V-2014).
    • 1823-1832
  12. Résultat n°12

    1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés, déclaration (1818-1935) ; tournée spéciale du contrôleur : correspondance (1902).

    Date

    1818-1935

    Cote

    E-dépôt 103/20

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • G. Contributions, administrations financières
    • 1 G. Impôts directs
    • 1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés,...
  13. Résultat n°13
    Y2. 1988.

    1 media

    Y2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 5303, 2842 W 141 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tonils (Les)
    • Section Y
    • Y2. 1988.
  14. Résultat n°14

    2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest : correspondance (1871) ; enquête sur le nombre et l'emplacement de stations à établir sur ligne Crest-Die : correspondance (1880).

    Date

    1871-1880

    Cote

    E-dépôt 103/65

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • 2 O. Moyens de transport et travaux divers
    • 2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest...
  15. Résultat n°15

    2 D 1. Correspondance.

    Date

    1853-1902

    Cote

    E-dépôt 103/3

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • D. Administration générale de la commune
    • 2 D. Actes de l'administration municipale
    • 2 D 1. Correspondance.
  16. Résultat n°16

    4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début du conflit.

    Date

    1914-1915

    Cote

    E-dépôt 103/31

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • H. Affaires militaires
    • 4 H. Mesures d'exception et faits de guerre
    • 4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début...
  17. Résultat n°17

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  18. Résultat n°18
    1853-1862

    4 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Tonils
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1792-1902
    • 1853-1862
  19. Résultat n°19
    X2. 1977.

    1 media

    X2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 9815, 2058 W 1045 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tonils (Les)
    • Section X
    • X2. 1977.
  20. Résultat n°20

    1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière de la commune.

    Date

    1851-1854

    Cote

    E-dépôt 103/1

    • Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

    • Archives modernes
    • D. Administration générale de la commune
    • 1 D. Conseil municipal.
    • 1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière...