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234 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Piollet , Fernand

Date

14 décembre 1899

Cote

1920 W 679

Résultat n°2

1 O 5. Chemins vicinaux. - Budget : extraits des budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires pour 1873 (1872) ; alignement sur le chemin vicinal n°1 : rapport, plan parcellaire, métré, correspondance (1889-1892) ; élargissement de chemins vicinaux : compte des journées que la commune à fait faire au chemin des Tonils à Saillans, tableau de l'assiette du réseau subventionné et des dépenses auxquelles il donnera lieu (1877-1898) ; dommages occasionnés dans la propriété du sieur Chirol suite à l'ouverture du chemin vicinal des Tonils à Bourdeaux : correspondance (1853-1859) ; modifications et travaux : état de situation des travaux exécutés, état des travaux par prestataires en acquit des journées qui leur sont imposés, correspondance (1853-1900) ; visite des chemins vicinaux : procès-verbal de visite (1856).

Date

1853-1900

Cote

E-dépôt 103/63

Résultat n°3

1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'élection de délégués (1894-1912). Compte de gestion du bureau de bienfaisance : arrêtés du conseil de préfecture (1897-1914).

Date

1894-1912

Cote

E-dépôt 103/69

Résultat n°4

Relevés de propriétés.

Date

-

Cote

3473 W 5

Résultat n°5
Les Tonils

2 lots 448 medias

Les Tonils

Date

1778-1781

Cote

5 Mi 380/R16

Résultat n°6

Les Tonils.

Date

1983-2004

Cote

3657 W 124

Résultat n°7

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

-

Cote

3473 W 1

Résultat n°8

Relevés de propriétés.

Date

-

Cote

3473 W 3

Résultat n°9

Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828), Bourdeaux (1824-1828), Bouvières (1825-1828), Crupies (1825-1828), Félines (1825-1828), Mornans (1825-1828), Poët-Célard (Le) (1825-1829), Tonils (Les) (1821-1828), Truinas (1825-1828).

Date

1821-1829

Cote

3 P 2844

Résultat n°10
1813-1822

4 medias

1813-1822

Date

1813-1822

Cote

-

Résultat n°11
1823-1832

122 medias

1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 183/R5

Résultat n°12

1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés, déclaration (1818-1935) ; tournée spéciale du contrôleur : correspondance (1902).

Date

1818-1935

Cote

E-dépôt 103/20

Résultat n°13
Y2. 1988.

1 media

Y2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5303, 2842 W 141 (Ancienne cote)

Résultat n°14

2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest : correspondance (1871) ; enquête sur le nombre et l'emplacement de stations à établir sur ligne Crest-Die : correspondance (1880).

Date

1871-1880

Cote

E-dépôt 103/65

Résultat n°15

2 D 1. Correspondance.

Date

1853-1902

Cote

E-dépôt 103/3

Résultat n°16

4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début du conflit.

Date

1914-1915

Cote

E-dépôt 103/31

Résultat n°17

Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16

Résultat n°18
1853-1862

4 medias

1853-1862

Date

1853-1862

Cote

-

Résultat n°19
X2. 1977.

1 media

X2. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9815, 2058 W 1045 (Ancienne cote)

Résultat n°20

1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière de la commune.

Date

1851-1854

Cote

E-dépôt 103/1