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5 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Font d'Urle :

    Date

    1994

    Cote

    3004 W 407

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Font d'Urle :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 2

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

    Date

    1995-1996

    Cote

    3004 W 408

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 3

    Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 406

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 4

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

    Date

    1982

    Cote

    3004 W 405

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 5

    Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :

    Date

    1977-1995

    Cote

    3004 W 404

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Contrat de gérance avec la Société de distribution...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction