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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3004 W 407
Date
1994
Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
Type de document -
  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Font d'Urle :
2
Cote
3004 W 408
Date
1995-1996
Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
Type de document -
  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
3
Cote
3004 W 406
Date
1989-1990
Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
Type de document -
  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...
4
Cote
3004 W 405
Date
1982
Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
Type de document -
  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
5
Cote
3004 W 404
Date
1977-1995
Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
Type de document -
  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Contrat de gérance avec la Société de distribution...