Le Truc (Étoile-sur-Rhône, Drôme, France)

1
Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

Date

08 décembre 1823

Cote

397 J 129
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte...
2
Marie Louise Morier : comptes, factures.

Date

20 janvier 1841-17 octobre 1901

Cote

397 J 100
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Malet.
- Marie Louise Morier : comptes, factures.
3
Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

Cote

397 J 1
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Arbre généalogique comprenant les différentes branches...
4
Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

Date

31 juillet 1745

Cote

397 J 169
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Actes notariés.
- Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton...
5
Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

Date

1765-23 octobre 1772

Cote

397 J 18
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
- Comptabilité générale : facture, bail à grangeage,...
6
Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

Date

20 février 1702

Cote

397 J 123
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant...
7
Comptabilité : obligation, transport de créance.

Date

21 juin 1703-1er février 1720

Cote

397 J 33
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Marie Magdeleine Lhostellier.
- Comptabilité : obligation, transport de créance.
8
Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

Date

1671-1672

Cote

397 J 121
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et...
9
Sieur Fereol contre Claude Souchon.

Date

05 avril 1798

Cote

397 J 152
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
- Sieur Fereol contre Claude Souchon.
10
Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

Date

3 mai 1678

Cote

397 J 8
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère...
11
Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

Date

13 juillet 1795

Cote

397 J 144
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
- Claude Certian contre Jean Pierre Galien.
12
Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

Date

28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

Cote

397 J 82
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Sayn/Terrasse.
- Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire...
13
Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

Date

[1795]

Cote

397 J 62
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Antoine Balthazard Morier.
- Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
14
Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

Date

23 août 1741-3 juin 1766

Cote

397 J 20
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente,...
15
Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier, factures.

Date

18 octobre 1884-16 septembre 1895

Cote

397 J 105
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Malet.
- Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier,...
16
1843-1857

Date

1843-1857

Cote

397 J 27
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Domaine du Truc.
- Livres de comptes.
- 1843-1857
17
Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

Date

13 juillet 1695-27 septembre 1720

Cote

397 J 37
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Louis Morier.
- Comptabilité : transactions, acte sous seing privé,...
18
Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

Date

11 octobre 1670-15 février 1693

Cote

397 J 31
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Antoine Morier : obligations, transaction, acte de...
19
Cahier de séminariste.

Date

[1830]

Cote

397 J 186
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
- Cahier de séminariste.
20
Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

Date

03 novembre 1757-15 janvier 1763

Cote

397 J 53
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Balthazard Morier.
- Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.
21
Plan représentant la vente du domaine de Bourlion, notée reçue publique par maître Borne notaire à Étoile.

Date

s.d.

Cote

397 J 175
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires foncières.
- Plan représentant la vente du domaine de Bourlion,...
22
Annales valentinoises, Marius Villard.

Date

s.d.

Cote

397 J 119
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Livres et presse.
- Annales valentinoises, Marius Villard.
23
Titres personnels. - Succession : règlement de succession de son père Louis Morier, testament.

Date

11 février 1749-02 janvier 1761

Cote

397 J 52
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Balthazard Morier.
- Titres personnels. - Succession : règlement de succession...
24
Comptabilité : factures, livres de comptes.

Date

Janvier 1840-30 octobre 1872

Cote

397 J 95
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Sayn/Terrasse.
- Marie Sophie Sayn.
- Comptabilité : factures, livres de comptes.
25
Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.

Date

22 décembre 1642-19 mai 1645

Cote

397 J 3
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.
26
Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.

Date

23 octobre 1684-8 octobre 1691

Cote

397 J 7
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.
27
Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, conventions.

Date

13 novembre 1735-13 mai 1736

Cote

397 J 40
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Magdeleine Saint-André.
- Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
28
Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.

Date

s.d.

Cote

397 J 191
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.
29
Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.

Date

12 mai 1793-11 mai 1798

Cote

397 J 138
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
- Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.
30
Correspondance.

Date

24 oct. 1819 - 06 nov. 1824

Cote

397 J 67
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Marie Anne Thérèse Faure.
- Correspondance.
31
Correspondance.

Date

21 juin 1773 - 16 mars 1804, s.d.

Cote

397 J 58
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Morier.
- Antoine Balthazard Morier.
- Correspondance.
32
Correspondance contenant une partition avec les paroles d'une chanson appelée "le départ".

Date

s.d.

Cote

397 J 189
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
- Correspondance contenant une partition avec les paroles...
33
Livre de prières.

Date

s.d.

Cote

397 J 118
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Livres et presse.
- Livre de prières.
34
Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente, bordereau de créance, reçus.

Date

25 juin 1815-23 septembre 1818

Cote

397 J 92
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Sayn/Terrasse.
- Marie Élisabeth Sophie Terrasse.
- Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente,...
35
Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.

Date

16 mars 1815-1 août 1817

Cote

397 J 85
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Sayn/Terrasse.
- Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.
36
Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.

Date

18 août 1809

Cote

397 J 173
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires foncières.
- Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.
37
Titres personnels. - Succession : testament, assignation, partage, lègues, inventaires des biens, correspondance, bail, reçus. Gestion des biens : actes de vente.

Date

20 janv. 1769 - 03 juin 1804

Cote

397 J 19
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
- Titres personnels. - Succession : testament, assignation,...
38
Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis Glayzal et Marie Salomon.

Date

27 juin 1793-14 mars 1799

Cote

397 J 139
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Pièces isolées.
- Affaires judiciaires.
- Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
- Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis...
39
Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.

Date

3 novembre 1644-29 mars 1699

Cote

397 J 5
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.
40
Affaires judiciaires : procès, procès concernant la succession d'Antoine Morier (son père), pourvoi en cassation.

Date

1720-27 mars 1756

Cote

397 J 14
- Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier
- Famille Fontbonne / Béranger.
- Marie Magdelaine Morier.
- Affaires judiciaires : procès, procès concernant la...

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Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Marie Louise Morier : comptes, factures.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Comptabilité : obligation, transport de créance.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Sieur Fereol contre Claude Souchon.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier, factures.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

1843-1857

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Cahier de séminariste.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

Date

Cote

Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier