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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

Date

08 décembre 1823

Cote

397 J 129

Résultat n°2

Marie Louise Morier : comptes, factures.

Date

20 janvier 1841-17 octobre 1901

Cote

397 J 100

Résultat n°3

Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

Date

-

Cote

397 J 1

Résultat n°4

Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

Date

31 juillet 1745

Cote

397 J 169

Résultat n°5

Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

Date

1765-23 octobre 1772

Cote

397 J 18

Résultat n°6

Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

Date

20 février 1702

Cote

397 J 123

Résultat n°7

Comptabilité : obligation, transport de créance.

Date

21 juin 1703-1er février 1720

Cote

397 J 33

Résultat n°8

Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

Date

1671-1672

Cote

397 J 121

Résultat n°9

Sieur Fereol contre Claude Souchon.

Date

05 avril 1798

Cote

397 J 152

Résultat n°10

Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

Date

3 mai 1678

Cote

397 J 8

Résultat n°11

Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

Date

13 juillet 1795

Cote

397 J 144

Résultat n°12

Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

Date

28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

Cote

397 J 82

Résultat n°13

Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

Date

[1795]

Cote

397 J 62

Résultat n°14

Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

Date

23 août 1741-3 juin 1766

Cote

397 J 20

Résultat n°15

Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier, factures.

Date

18 octobre 1884-16 septembre 1895

Cote

397 J 105

Résultat n°16

1843-1857

Date

1843-1857

Cote

397 J 27

Résultat n°17

Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

Date

13 juillet 1695-27 septembre 1720

Cote

397 J 37

Résultat n°18

Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

Date

11 octobre 1670-15 février 1693

Cote

397 J 31

Résultat n°19

Cahier de séminariste.

Date

[1830]

Cote

397 J 186

Résultat n°20

Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

Date

03 novembre 1757-15 janvier 1763

Cote

397 J 53