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  1. Résultat n°1

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 445

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.
  2. Résultat n°2

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  3. Résultat n°3
    1843-1852

    66 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    5 Mi 304/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1843-1852
  4. Résultat n°4

    Atlas des communes de :

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 2925

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton du Buis.
    • Atlas des communes de :
  5. Résultat n°5
    B. 1988.

    1 media

    B. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4594, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section B
    • B. 1988.
  6. Résultat n°6

    Volume 1 : cases 1-27 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1758

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1956.
    • Volume 1 : cases 1-27 (30 novembre 1910).
  7. Résultat n°7
    Jouve, Victor Flavien

    1 media

    Jouve, Victor Flavien

    Date

    22 décembre 1876

    Cote

    1920 W 73

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jouve, Victor Flavien
  8. Résultat n°8

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  9. Résultat n°9
    Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.

    1 media

    Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6598

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.
  10. Résultat n°10

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''du Village'', section B dite ''de la Combe du Faux et de la Verrière'', section C dite ''de Banne'' (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1755

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-en-Percip (Le).
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  11. Résultat n°11

    Jean, Jean Hippolyte Antoine

    Date

    15 avril 1871

    Cote

    1920 W 664

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jean, Jean Hippolyte Antoine
  12. Résultat n°12
    Faresse, Marie Henri Émile

    1 media

    Faresse, Marie Henri Émile

    Date

    15 juillet 1874

    Cote

    1920 W 608

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faresse, Marie Henri Émile
  13. Résultat n°13
    Teyssière, Frédéric Joseph Abel

    1 media

    Teyssière, Frédéric Joseph Abel

    Date

    30 juin 1888

    Cote

    1920 W 145

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Teyssière, Frédéric Joseph Abel
  14. Résultat n°14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  15. Résultat n°15
    A. 1957.

    1 media

    A. 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2058 W 7256, 2058 W 750 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section A
    • A. 1957.
  16. Résultat n°16

    1953-1969

    Date

    1953-1969

    Cote

    4 E 7774

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1953-1969
  17. Résultat n°17
    an XI-1812

    4 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • an XI-1812
  18. Résultat n°18

    Volume 1 : folios 1-161 (mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1759

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1956.
    • Volume 1 : folios 1-161 (mai 1914).
  19. Résultat n°19

    Le Poët-en-Percip.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 654

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Le Poët-en-Percip.
  20. Résultat n°20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  21. Résultat n°21
    1833-1842

    62 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 304/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1833-1842
  22. Résultat n°22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  23. Résultat n°23

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 7773

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1943-1952
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4592, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  25. Résultat n°25
    C. 1988.

    1 media

    C. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4595, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section C
    • C. 1988.
  26. Résultat n°26

    1970-1988

    Date

    1970-1988

    Cote

    4 E 7775

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1970-1988
  27. Résultat n°27
    1833-1842

    3 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1833-1842
  28. Résultat n°28
    A. 1988.

    1 media

    A. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4593, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section A
    • A. 1988.
  29. Résultat n°29

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  30. Résultat n°30

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  31. Résultat n°31

    12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres de la garde nationale, cris séditieux, rébellion : Saint-Restitut. 20 mai 1816, vol de linge, d'argent d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Étoile. 20 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Le Chaffal. 22 mai 1816, assassinat sur conjoint : Érôme. 22 mai 1816, faux et usage de faux en écriture privée : Miribel. 22 mai 1816, vol d'argent, d'une veste, d'un manteau et d'un couteau : Tain. 23 mai 1816, vol de cochon salé et de sel : Barbières. 23 mai 1816, vol d'une jument : Moras. 25 mai 1816, vols d'effets d'habillement, de toile et de farine : Chabeuil. 25 mai 1816, assassinat d'une femme : Lens-Lestang. 26 mai 1816, vol d'objets dans une diligence, en bande armée, recel : Rac. 26 mai 1816, tentative d'assassinat sur un prêtre : Alixan. 27 mai 1816, vol de récoltes : Le Poêt-en-Percip. 27 mai 1816, vol d'argent, d'effets d'habillement, de draps et d'autres objets, recel : Bouvantes. 28 mai 1816, vol d'une épée sur un chemin public : Rochegude. 28 mai 1816, vol de récoltes : Gigors. 29 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Souspierre.

    Date

    12 mars-29 mai 1816

    Cote

    2 U 200

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres...
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 661

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  33. Résultat n°33
    1917-1932

    43 medias

    1917-1932

    Date

    1917-1932

    Cote

    4 E 5318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1917-1932
  34. Résultat n°34

    Le Poët-en-Percip.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 36

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Le Poët-en-Percip.
  35. Résultat n°35
    1893-1902

    3 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1893-1902
  36. Résultat n°36

    Volume 1 : pages 1-241 (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1756

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 1 : pages 1-241 (17 décembre 1835).
  37. Résultat n°37

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  38. Résultat n°38

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  39. Résultat n°39
    Giniès, Régis Alexandre Isaïe

    1 media

    Giniès, Régis Alexandre Isaïe

    Date

    23 février 1887

    Cote

    1920 W 64

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Giniès, Régis Alexandre Isaïe
  40. Résultat n°40
    1863-1872

    4 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1863-1872
  41. Résultat n°41

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  42. Résultat n°42
    1823-1832

    69 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 304/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1823-1832
  43. Résultat n°43

    Clair, Emma Odette

    Cote

    3 R 188

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Clair, Emma Odette
  44. Résultat n°44

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  45. Résultat n°45
    1902-1916

    84 medias

    1902-1916

    Date

    1902-1916

    Cote

    4 E 5317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1902-1916
  46. Résultat n°46

    Le Poët-en-Percip.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 884

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Le Poët-en-Percip.
  47. Résultat n°47

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 107

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.
  48. Résultat n°48

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  49. Résultat n°49
    Tableau d'assemblage. 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4537, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1994.
  50. Résultat n°50
    C. 1957.

    1 media

    C. 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2058 W 7258, 2058 W 750 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section C
    • C. 1957.
  51. Résultat n°51

    Volume 1 : cases 1-40 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1757

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-40 (30 janvier 1882).
  52. Résultat n°52
    Y. 1994.

    1 media

    Y. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4539, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section Y
    • Y. 1994.
  53. Résultat n°53
    B. 1988-1993.

    1 media

    B. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5678, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section B
    • B. 1988-1993.
  54. Résultat n°54

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  55. Résultat n°55
    1813-1822

    4 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1813-1822
  56. Résultat n°56

    Commune Le Poët-en-Percip,

    Date

    1973

    Cote

    850 W 80

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune Le Poët-en-Percip,
  57. Résultat n°57

    Leydier, Louis Victorin

    Cote

    3 R 249

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Leydier, Louis Victorin
  58. Résultat n°58

    Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 213

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.
  59. Résultat n°59
    1823-1832

    4 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1823-1832
  60. Résultat n°60
    1792-an X

    6 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1792-an X
  61. Résultat n°61

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  62. Résultat n°62

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  63. Résultat n°63
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    18 septembre 1834

    Cote

    3 P 3495/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Combe-du-Faux (la) et Verrière (la).
    • Plan avec lacunes.
  64. Résultat n°64
    Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.

    1 media

    Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6333

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.
  65. Résultat n°65
    Tableau d'assemblage. 1988-1993.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5679, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988-1993.
  66. Résultat n°66
    B. 1957.

    1 media

    B. 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2058 W 7257, 2058 W 750 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section B
    • B. 1957.
  67. Résultat n°67

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1465

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Poët-en-Percip (Le).
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  68. Résultat n°68

    Le Poët-en-Percip.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 359

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Le Poët-en-Percip.
  69. Résultat n°69

    Contentieux.

    Date

    an IX-1836

    Cote

    3 P 2832

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  70. Résultat n°70
    1843-1852

    4 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1843-1852
  71. Résultat n°71
    1813-1822

    72 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 304/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1813-1822
  72. Résultat n°72

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  73. Résultat n°73
    1873-1882

    3 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1873-1882
  74. Résultat n°74

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  75. Résultat n°75
    1883-1892

    4 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  76. Résultat n°76

    Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 578

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.
  77. Résultat n°77

    Commune de Le Poët-en-Percip.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 48

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Le Poët-en-Percip.
  78. Résultat n°78

    Canton du Buis.- Communes de Eygaliers (an XIII-1833), Mérindol (1806-1835), Mollans (an XIII-1833), Ollon (1808-1835), Penne (La) (1807-1833), Pierrelongue (an XIII-1833), Plaisians (1806-1834), Poët-en-Percip (Le) (1832-1833), Propiac (an XII-1835).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2851

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Communes de Eygaliers (an XIII-1833),...
  79. Résultat n°79

    Le Poët-en-Percip. - Captage source de "coup d'Huery".

    Date

    1977-1978

    Cote

    3018 W 160

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Poët-en-Percip. - Captage source de "coup d'Huery".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  80. Résultat n°80

    24 avril 1871, vol d'argent : Le Poêt-en-Percip. 24 avril 1871, tentative d'assassinat sur un homme : Montmeyran. 25 avril 1871, tentative d'empoisonnement d'une femme : Tulette. 25 avril 1871, faux et usage de faux en écriture de commerce : Valence. 26 avril 1871, attentats à la pudeur sur une enfant : Léoncel. 26 avril 1871, vols d'argent et d'objets mobilier : Montélier.

    Date

    24-26 avril 1871

    Cote

    2 U 649

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 24 avril 1871, vol d'argent : Le Poêt-en-Percip. 24...