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  1. Résultat n°1

    Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon, Réauville avec Montjoyer, Romans avec Clérieux et Saint-Paul-lès-Romans, Saillans avec communes du canton, Saint-Agnan-en-Vercors et Vassieux-en-Vercors, Salettes et Charols, Saint-Sauveur et Bellecombe, Veaunes et Mercurol.

    Date

    1799-1888

    Cote

    1 M 865

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Conflits de fixation des limites.
    • Le Poët-en-Percip et La Rochette, Ravel et Miscon,...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de délimitation des communes.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 P 2831

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.