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  • 1

    Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14 avril 1956 : procès-verbal des opérations électorales, note.

    Date

    1956

    Cote

    2 W 1216

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
    • Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14...
  • 2

    Manthes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 137

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Manthes.
  • 3

    Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 182

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.
  • 4

    Commune de Lens-Lestang.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 143

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lens-Lestang.
  • 5

    Commune de Manthes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 144

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Manthes.
  • 6

    Commune de Le Grand-Serre.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 138

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Le Grand-Serre.
  • 7

    Lens-Lestang.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 31

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Lens-Lestang.
  • 8

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953-1956

    Cote

    2 W 1201

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune d'Épinouze.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 9

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1220

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Christophe le Laris.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 10

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 11

    Commune de Lens-Lestang.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 136

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lens-Lestang.
  • 12

    Montrigaud.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 138

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Montrigaud.
  • 13

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1223

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 14

    Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel- Arnaud, de La Chaudière, de Le Cheylard, d'Espenel, d'Eygluy, de Rimon-et-Savel, de Saillans, de Saint-Benoît, de Saint-Sauveur- en-Diois, de Vercheny, de Véronne.

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel,...
  • 15

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1203

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Le Grand-Serre.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 16

    Commune de Hauterives.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 175

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Hauterives.
  • 17

    Commune de Hauterives.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 141

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Hauterives.
  • 18

    Grand-Serre : Biancheri Gabriel, Dupuis Lucien, Langlais Martial, Roy Jean-Claude.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 10

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Déroulement de la campagne électorale.
    • Propagande électorale.
    • Dossiers des candidats.
    • Grand-Serre : Biancheri Gabriel, Dupuis Lucien, Langlais...
  • 19

    Commune d'Épinouze.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 132

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune d'Épinouze.
  • 20

    Commune de Le Grand-Serre.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 174

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Le Grand-Serre.
  • 21

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 145

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Canton du Grand-Serre.
  • 22

    Moras-en-Valloire.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 457

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Moras-en-Valloire.
  • 23

    Commune de Tersanne.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 147

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Tersanne.
  • 24

    Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
  • 25

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1205

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune d'Hauterives.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 26

    14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions de foi, publications. Cantons de Romans : professions de foi. Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse : professions de foi ; cantons de Valence : professions de foi, publications.

    Date

    1982

    Cote

    123 J 7

    • Contexte : 123 J - Collection de tracts et d'affiches électoraux

    • Collection de tracts et d'affiches électoraux.
    • Élections cantonales.
    • 14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions...
  • 27

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 79

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton du Grand-Serre.
  • 28

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1215

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 29

    Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 141

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Saint-Sorlin-en-Valloire.
  • 30

    Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 140

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Saint-Christophe-et-le-Laris.
  • 31

    Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 147

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
  • 32

    Tersanne.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Tersanne.
  • 33

    Commune de Manthes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 178

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Manthes.
  • 34

    Commune de Hauterives.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 134

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Hauterives.
  • 35

    Montrigaud.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 456

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Montrigaud.
  • 36

    Épinouze.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 450

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Épinouze.
  • 37

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1206

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lapeyrouse-Mornay.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 38

    Manthes.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 455

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Manthes.
  • 39

    Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 36

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Sorlin-en-Valloire.
  • 40

    Commune de Lens-Lestang.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 141

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lens-Lestang.
  • 41

    Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 145

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
  • 42

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 43

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 130

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Romans.
    • Canton du Grand-Serre.
  • 44

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1214

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 45

    Lens-Lestang.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 136

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Lens-Lestang.
  • 46

    Lens-Lestang.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 454

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Lens-Lestang.
  • 47

    Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 140

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lapeyrouse-Mornay.
  • 48

    Cantons de Luc-en-Diois, Le Grand Serre, Saint-Vallier, Nyons, Die, Tain-l'Hermitage, Grignan, Châtillon-en-Diois, Romans 1.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3457 W 6

    • Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
    • Cantons de Luc-en-Diois, Le Grand Serre, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction

  • 49

    Grand-Serre.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Grand-Serre.
  • 50

    Canton du Grand-Serre à Moras.

    Date

    1830

    Cote

    1 M 857

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de chef-lieu.
    • Canton du Grand-Serre à Moras.
  • 51

    Commune de Saint-Bonnet-de-Valclérieux. - Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1218

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Bonnet-de-Valclérieux. - Scrutin des...
  • 52

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1224

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Tersanne.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 53

    Commune de Montrigaud.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 145

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Montrigaud.
  • 54

    Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 35

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Christophe-et-le-Laris.
  • 55

    Canton de Le Grand-Serre.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 63

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Troisième circonscription.
    • Canton de Le Grand-Serre.
  • 56

    Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 135

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Lapeyrouse-Mornay.
  • 57

    Commune de Le Grand-Serre.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Le Grand-Serre.
  • 58

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 127

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
    • Résultats.
    • Canton du Grand-Serre.
  • 59

    Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, Romans 1, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, La Chapelle-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l'Hermitage, Grignan, Montélimar 1.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3457 W 3

    • Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
    • Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction

  • 60

    Commune de Montrigaud.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 138

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Montrigaud.
  • 61

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 91

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
    • Canton du Grand-Serre.
  • 62

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 139

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
  • 63

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1810-1850

    Cote

    3 P 2821

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Valence.
  • 64

    Canton de Le Grand-Serre.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 13

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Le Grand-Serre.
  • 65

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1211

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Manthes.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 66

    Commune de Tersanne.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Tersanne.
  • 67

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 358

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton du Grand-Serre.
  • 68

    Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 3

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  • 69

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 144

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
  • 70

    Canton du Grand-Serre, premier et second tour de scrutin.

    Date

    1970

    Cote

    670 W 60

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1970.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
    • Canton du Grand-Serre, premier et second tour de scrutin.
  • 71

    Procès-verbaux de vérification des plans.

    Date

    1810-1820

    Cote

    3 P 2767

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
  • 72

    Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre, d'Hauterives, de Lens-Lestang, de Montrigaud, de Moras, de Saint-Bonnet-de-Valclérieux, de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre,...
  • 73

    Lapeyrouse-Mornany.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 30

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Lapeyrouse-Mornany.
  • 74

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1200

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune d'Épinouze.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 75

    Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lapeyrouse-Mornay.
  • 76

    Commune de Lens-Lestang.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 177

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Lens-Lestang.
  • 77

    Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 458

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Saint-Christophe-et-le-Laris.
  • 78

    Moras-en-Valloire.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 139

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Moras-en-Valloire.
  • 79

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1212

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Montrigaud.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 80

    Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 148

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.