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179 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A2. 1987.

    1 media

    A2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 541, 2842 W 14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section A
    • A2. 1987.
  2. Résultat n°2

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 7750

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1985-2014
  3. Résultat n°3
    1844-1895

    417 medias

    1844-1895

    Date

    1844-1895

    Cote

    2 Mi 735/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1844-1895
  4. Résultat n°4
    Le Chaffal.- Le col des Limouches.

    1 media

    Le Chaffal.- Le col des Limouches.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    31 Fi 72

    • Contexte : 31 Fi - Fonds Ollivier

    • Le Chaffal.- Le col des Limouches.
  5. Résultat n°5
    B2. 1987.

    1 media

    B2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 544, 2842 W 14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section B
    • B2. 1987.
  6. Résultat n°6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  7. Résultat n°7

    Le Chaffal.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 52

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Chabeuil.
    • Le Chaffal.
  8. Résultat n°8
    1863-1872

    3 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1863-1872
  9. Résultat n°9

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 188

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chaffal (Le)
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1934-1974
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  10. Résultat n°10
    Section B3, Vacherie (la).

    1 media

    Section B3, Vacherie (la).

    Date

    1812

    Cote

    3 P 3317/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaffal (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, Vacherie (la).
  11. Résultat n°11
    Duc, François Gabriel Antoine

    1 media

    Duc, François Gabriel Antoine

    Date

    5 juin 1897

    Cote

    1920 W 595

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Duc, François Gabriel Antoine
  12. Résultat n°12
    1903-1912

    4 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1903-1912
  13. Résultat n°13
    A3. 1987.

    1 media

    A3. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 542, 2842 W 14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section A
    • A3. 1987.
  14. Résultat n°14

    4e pochette.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2848 W 269

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1975-1991
    • 4e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  15. Résultat n°15

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 62

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel
  16. Résultat n°16

    Le Chaffal.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 372

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Chabeuil.
    • Le Chaffal.
  17. Résultat n°17
    Brocard, Justin Aristide

    1 media

    Brocard, Justin Aristide

    Date

    19 juin 1892

    Cote

    1920 W 15

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brocard, Justin Aristide
  18. Résultat n°18

    Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1812), Baume-Cornillane (La) (1807-1812), Baume-sur-Véore (La) (1808-1812), Chaffal (Le) (1812), Châteaudouble (1812-1818), Combovin (1812-1818), Montélier (1812), Montmeyran (1812), Peyrus (1812), Upie (1808-1812).

    Date

    1807-1818

    Cote

    3 P 2855

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1812),...
  19. Résultat n°19

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  20. Résultat n°20
    1792-an X

    4 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1792-an X
  21. Résultat n°21
    Pinat, Raphaël Henri Antonin

    1 media

    Pinat, Raphaël Henri Antonin

    Date

    28 mai 1891

    Cote

    1920 W 106

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pinat, Raphaël Henri Antonin
  22. Résultat n°22

    Le Chaffal.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 445

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Chabeuil.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Le Chaffal.
  23. Résultat n°23
    Grimaud, Auguste Élie Justin

    1 media

    Grimaud, Auguste Élie Justin

    Date

    10 mai 1870

    Cote

    1920 W 588

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Grimaud, Auguste Élie Justin
  24. Résultat n°24

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 7747

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  25. Résultat n°25

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Chaffal
    • Relevés de propriétés.
  26. Résultat n°26

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Chaffal
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  27. Résultat n°27

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  28. Résultat n°28

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 45

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin
  29. Résultat n°29
    1816-1822

    110 medias

    1816-1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    5 Mi 26/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1816-1822
  30. Résultat n°30

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1812, 20 avril 1854

    Cote

    3 P 3317/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaffal (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  32. Résultat n°32
    1893-1902

    6 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1893-1902
  33. Résultat n°33

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Chaffal
    • Relevés de propriétés.
  34. Résultat n°34

    Le Chaffal.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 839

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 13 et 20 décembre 1964, canton...
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Le Chaffal.
  35. Résultat n°35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Chaffal
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  36. Résultat n°36

    Assassinat d'un homme : Le Chaffal (avec plan).

    Date

    21 février 1846

    Cote

    2 U 380

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat d'un homme : Le Chaffal (avec plan).
  37. Résultat n°37
    1823-1824

    28 medias

    1823-1824

    Date

    1823-1824

    Cote

    5 Mi 26/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1824
  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des sols (1959-1984) : servitudes, correspondances.

    Date

    1959-1984

    Cote

    2257 W 60

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Le Chaffal.
    • Plan d'occupation des sols (1959-1984) : servitudes,...
  39. Résultat n°39
    1903-1952

    164 medias

    1903-1952

    Date

    1903-1952

    Cote

    4 E 7746

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1952
  40. Résultat n°40

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1206

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chaffal (Le)
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.
  41. Résultat n°41
    1923-1932

    3 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1923-1932
  42. Résultat n°42

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Chaffal
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  43. Résultat n°43
    1833-1842

    130 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 26/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  44. Résultat n°44

    12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres de la garde nationale, cris séditieux, rébellion : Saint-Restitut. 20 mai 1816, vol de linge, d'argent d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Étoile. 20 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Le Chaffal. 22 mai 1816, assassinat sur conjoint : Érôme. 22 mai 1816, faux et usage de faux en écriture privée : Miribel. 22 mai 1816, vol d'argent, d'une veste, d'un manteau et d'un couteau : Tain. 23 mai 1816, vol de cochon salé et de sel : Barbières. 23 mai 1816, vol d'une jument : Moras. 25 mai 1816, vols d'effets d'habillement, de toile et de farine : Chabeuil. 25 mai 1816, assassinat d'une femme : Lens-Lestang. 26 mai 1816, vol d'objets dans une diligence, en bande armée, recel : Rac. 26 mai 1816, tentative d'assassinat sur un prêtre : Alixan. 27 mai 1816, vol de récoltes : Le Poêt-en-Percip. 27 mai 1816, vol d'argent, d'effets d'habillement, de draps et d'autres objets, recel : Bouvantes. 28 mai 1816, vol d'une épée sur un chemin public : Rochegude. 28 mai 1816, vol de récoltes : Gigors. 29 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Souspierre.

    Date

    12 mars-29 mai 1816

    Cote

    2 U 200

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres...
  45. Résultat n°45
    Tableau d'assemblage. 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2071, 2058 W 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1934.
  46. Résultat n°46
    Gresse, François Régis Auguste

    1 media

    Gresse, François Régis Auguste

    Date

    9 décembre 1879

    Cote

    1920 W 84

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gresse, François Régis Auguste
  47. Résultat n°47

    Volume 1 : folios 1-519 (30 avril 1887).

    Date

    1887

    Cote

    3 P 566

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Châteaudouble.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1887-1914.
    • Volume 1 : folios 1-519 (30 avril 1887).
  48. Résultat n°48
    A3, La Vacherie. 1934.

    1 media

    A3, La Vacherie. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2073, 2058 W 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section A
    • A3, La Vacherie. 1934.
  49. Résultat n°49

    Volume 1 : cases 1-53 (10 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 471

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chaffal (Le).
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-53 (10 février 1882).
  50. Résultat n°50
    B1. 1987.

    1 media

    B1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 543, 2842 W 14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section B
    • B1. 1987.
  51. Résultat n°51
    1883-1892

    5 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  52. Résultat n°52

    États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section B dite ''de la Vacherie'', section C dite ''du Chaffal'', section D dite ''de Bacailler'', section E dite ''de Perruclat'' (18 octobre 1818).

    Date

    1818

    Cote

    3 P 469

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chaffal (Le).
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties, puis...
  53. Résultat n°53

    Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1809). Baume-Cornillane (La) (1807-1812), Baume-sur-Véore (La) (1809-1812), Chabeuil (1807-1812), Chaffal (Le) (1812), Châteaudouble (1812), Combovin (1812), Montélier (1812), Montmeyran (1812), Montvendre (1807-1812), Peyrus (1812), Upie (an XI-1812).

    Date

    an XI-1812

    Cote

    3 P 2854

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Chabeuil. - Communes de Barcelonne (1807-1809)....
  54. Résultat n°54

    Commune de Le Chaffal.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 58

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Chabeuil.
    • Commune de Le Chaffal.
  55. Résultat n°55
    Grimaud, Albert Rémy

    1 media

    Grimaud, Albert Rémy

    Date

    20 septembre 1875

    Cote

    1920 W 52

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Grimaud, Albert Rémy
  56. Résultat n°56

    1973-1992

    Date

    1973-1992

    Cote

    5 E 840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1973-1992
  57. Résultat n°57

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Chaffal
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  58. Résultat n°58
    Section B2, Vacherie (la).

    1 media

    Section B2, Vacherie (la).

    Date

    1812

    Cote

    3 P 3317/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaffal (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Vacherie (la).
  59. Résultat n°59

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  60. Résultat n°60

    Canton de Chabeuil.- Communes de Barcelonne (1811-1818), Chabeuil (1811-1818), Châteaudouble (1811-1818), Combovin (1812-1818), Baume-Cornillane (La) (1811-1817), Baume-sur-Véore (La) (1811-1813), Chaffal (Le) (1812-1813), Montélier (1812-1813), Montmeyran (1812-1818), Montvendre (1811-1817), Peyrus (1812-1813), Upie (1811-1817).

    Date

    1811-1818

    Cote

    3 P 2856

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Chabeuil.- Communes de Barcelonne (1811-1818),...
  61. Résultat n°61

    Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).

    Date

    1834-1901

    Cote

    47 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).
  62. Résultat n°62
    1816 (naissances)

    4 medias

    1816 (naissances)

    Date

    1816

    Cote

    4 E 653

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1816 (naissances)
  63. Résultat n°63
    A1, La Vacherie. 1984.

    1 media

    A1, La Vacherie. 1984.

    Date

    1984

    Cote

    2058 W 2080, 2058 W 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section A
    • A1, La Vacherie. 1984.
  64. Résultat n°64

    Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 473

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chaffal (Le).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).
  65. Résultat n°65
    an XI-1812

    5 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • an XI-1812
  66. Résultat n°66
    C2, Le Bacaillier. 1934.

    1 media

    C2, Le Bacaillier. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2077, 2058 W 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section C
    • C2, Le Bacaillier. 1934.
  67. Résultat n°67
    1853-1862

    4 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chaffal
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1853-1862
  68. Résultat n°68

    Commune de Le Chaffal.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 61

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Chabeuil.
    • Commune de Le Chaffal.
  69. Résultat n°69

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière BP

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 21

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière...
  70. Résultat n°70
    D2, Péruclas. 1934.

    1 media

    D2, Péruclas. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2079, 2058 W 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaffal (Le)
    • Section D
    • D2, Péruclas. 1934.
  71. Résultat n°71

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc et Morgane

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 45

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc...
  72. Résultat n°72
    Section D1, Bacaillier.

    1 media

    Section D1, Bacaillier.

    Date

    1812

    Cote

    3 P 3317/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaffal (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Bacaillier.
  73. Résultat n°73

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  74. Résultat n°74

    Commune de Le Chaffal.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 93

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Chabeuil.
    • Commune de Le Chaffal.
  75. Résultat n°75

    Martin, Mathilde Jeanne

    Cote

    3 R 138

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Martin, Mathilde Jeanne
  76. Résultat n°76

    Volume 1 : cases 1-134 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 567

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Châteaudouble.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1937.
    • Volume 1 : cases 1-134 (30 novembre 1910).
  77. Résultat n°77

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Chaffal
    • Relevés de propriétés.
  78. Résultat n°78

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 14

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.
  79. Résultat n°79
    Section C2, Chaffal (le).

    1 media

    Section C2, Chaffal (le).

    Date

    1812

    Cote

    3 P 3317/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaffal (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Chaffal (le).
  80. Résultat n°80

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Chaffal
    • Table des numéros communaux de propriétaires.