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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols approuvé plus modification (1978-1985), plan d'occupation des sols publié, modification après enquête, étude quartier Brandoulle.

    Date

    1978-1985

    Cote

    2257 W 130

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Laveyron.
    • Plan d'occupation des sols approuvé plus modification...