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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Laval-d'Aix.

    Date

    1985

    Cote

    2892 W 4

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Certificats d'urbanisme des communes sans Plan local...
    • Année 1985.
    • Commune de Laval-d'Aix.
  2. Résultat n°2
    1843-1852

    4 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1843-1852
  3. Résultat n°3
    Barnier, Gustave Louis

    1 media

    Barnier, Gustave Louis

    Date

    24 août 1885

    Cote

    1920 W 23

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Barnier, Gustave Louis
  4. Résultat n°4
    B2. 1988.

    1 media

    B2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 1356, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laval-d'Aix
    • Section B
    • B2. 1988.
  5. Résultat n°5

    159_D0001 - BOSC Thérèse

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 161

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0001 - BOSC Thérèse
  6. Résultat n°6
    D1. 1961.

    1 media

    D1. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 4658, 2058 W 502 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laval-d'Aix
    • Section D
    • D1. 1961.
  7. Résultat n°7
    1853-1902

    434 medias

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    2 Mi 1124/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Naissances, mariages, décès (1792-2012).
    • 1853-1902
  8. Résultat n°8

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Laval-d'Aix
    • Relevés de propriétés.
  10. Résultat n°10

    159_D0005 – LEQUEUX Jean-Maurice

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 165

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0005 – LEQUEUX Jean-Maurice
  11. Résultat n°11

    Commune de Laval-d'Aix.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 113

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune de Laval-d'Aix.
  12. Résultat n°12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Laval-d'Aix
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  13. Résultat n°13

    1973-2002

    Date

    1973-2002

    Cote

    5 E 838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Tables décennales.
    • 1973-2002
  14. Résultat n°14

    159_D0001 - ORAND Lylyane

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 198

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0001 - ORAND Lylyane
  15. Résultat n°15
    Sections A à D.

    32 medias

    Sections A à D.

    Cote

    2056 W 251

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Laval-d'Aix.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D.
  16. Résultat n°16

    Commune de Laval-d'Aix.

    Date

    1995

    Cote

    2892 W 92

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1995.
    • Commune de Laval-d'Aix.
  17. Résultat n°17

    1970-1982

    Date

    1970-1982

    Cote

    4 E 7739

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Naissances, mariages, décès (1792-2012).
    • 1970-1982
  18. Résultat n°18
    1863-1872

    4 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1863-1872
  19. Résultat n°19

    Commune de Laval-d'Aix.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 147

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune de Laval-d'Aix.
  20. Résultat n°20

    Morin, Maurice Gabriel

    Date

    18 février 1894

    Cote

    1920 W 630

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Morin, Maurice Gabriel
  21. Résultat n°21

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  22. Résultat n°22

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1317

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Laval-d'Aix.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.
  23. Résultat n°23
    1813-1822

    4 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laval-d'Aix
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  24. Résultat n°24

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Die.
    • Commune de Laval d'Aix.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  25. Résultat n°25

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Laval-d'Aix
    • Relevés de propriétés.
  26. Résultat n°26

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  27. Résultat n°27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Laval-d'Aix
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  28. Résultat n°28

    Laval-d'Aix.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 470

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Die.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Laval-d'Aix.
  29. Résultat n°29

    159_D0002 – GIRARD Christine

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 199

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0002 – GIRARD Christine
  30. Résultat n°30

    159_D0004 - DECHEVRE Sébastien

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 62

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0004 - DECHEVRE Sébastien
  31. Résultat n°31

    Volume 1 : pages 1-360 (15 décembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1124

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Laval-d'Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1914.
    • Volume 1 : pages 1-360 (15 décembre 1825).
  32. Résultat n°32

    Laval-d'Aix. - N° 6521, 6654, 6700.

    Date

    1982

    Cote

    2752 W 12

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1982.
    • Laval-d'Aix. - N° 6521, 6654, 6700.
  33. Résultat n°33

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  34. Résultat n°34

    Laval-d'Aix.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 108

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Die.
    • Laval-d'Aix.
  35. Résultat n°35
    Section B2, Blaches (les).

    1 media

    Section B2, Blaches (les).

    Date

    30 août 1823

    Cote

    3 P 3411/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Laval-d'Aix
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Blaches (les).
  36. Résultat n°36

    Laval-d'Aix.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 31

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Die.
    • Laval-d'Aix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  37. Résultat n°37
    Bermond, Paul

    1 media

    Bermond, Paul

    Date

    2 juin 1885

    Cote

    1920 W 133

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bermond, Paul
  38. Résultat n°38

    Commune de Laval-d'Aix.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 110

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune de Laval-d'Aix.
  39. Résultat n°39
    D1. 1988.

    1 media

    D1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 1358, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laval-d'Aix
    • Section D
    • D1. 1988.
  40. Résultat n°40

    159_D0010 - BARNIER Michel

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 68

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Laval-d'Aix.
    • 159_D0010 - BARNIER Michel