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  1. Résultat n°1

    Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).

    Date

    1963-1992

    Cote

    2937 W 57

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cave de Die.
    • Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
  2. Résultat n°2

    Institutions représentatives du personnel, délégués syndicaux : correspondance (1982-1987). Élections des délégués personnel et du comité d'entreprise (1991-1997) : correspondance (1980, 1983, 1985). Santé et sécurité au travail, réunions et activités du comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1994-1999), procès-verbaux (1999-2002), correspondance (1993-2002). Emploi : convention du Fonds national pour l'emploi préretraite (2001), dossier d'aide au conseil pour la gestion prévisionnelle de l'emploi (1991), contrat en alternance (2002). Durée du temps de travail : dossier sur la réduction du temps de travail, convention-accord (1998), réunions de suivi (1999, 2000, 2004), accords sur l'intéressement (1980-2004), accords sur la participation (1991). Épargne salariale (2003). Concours EDDF : avis du SDITEPSA (1996-2000), correspondance (1986-2000). Transfert du personnel vers des filiales sud est : correspondance (1991), appellations S.A. et Sarl Cellier Hannibal (1991).

    Date

    1980-2004

    Cote

    2937 W 58

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cave de Die.
    • Institutions représentatives du personnel, délégués...
  3. Résultat n°3

    Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports concernant la Cave Jaillance de Die et les entreprises Téziers et BEGEA (2000-2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    2937 W 74

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
    • Rapports (2000-2002), correspondance (1993-2001), rapports...
  4. Résultat n°4

    Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression des salariés, accords d'entreprises : Top semence, Cailles Drom Beranger, Europagro, Romacoop, Celliers des Dauphins, Teziers, Agrodis, Sovival, Cave de Die.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2937 W 104

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Négociations annuelles sur les salaires et droit d'expression...