Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).
Date
1963-1992
Cote
2937 W 57
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Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Cave de Die.
- Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....