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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1202 GODART David et Nathalie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1202

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1202 GODART David et Nathalie
  2. Résultat n°2

    N°1209 FRAY Roberty et Isabelle

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1209

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1209 FRAY Roberty et Isabelle
  3. Résultat n°3

    N°919 GLEYZE Jean François

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 919

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°919 GLEYZE Jean François
  4. Résultat n°4

    N°281 MARCEL Stéphane.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 281

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°281 MARCEL Stéphane.
  5. Résultat n°5

    N°1200 COSTECHAREYRE Robert

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1200

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1200 COSTECHAREYRE Robert
  6. Résultat n°6

    N°283 COUTTENCEAU Magalie.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 283

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°283 COUTTENCEAU Magalie.
  7. Résultat n°7

    N°282 RODARO Jean.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 282

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°282 RODARO Jean.
  8. Résultat n°8

    27 avril 1854, vol, tentative de vol d'argent : Valence. 27 avril 1854, faux et usage de faux en écriture : arrondissement de Valence. 28 avril 1854, vol d'argent, coups et blessures sur un agent dans l'exercice de ses fonctions : Montélimar, La Roche-Saint-Secret. 28 avril 1854, infanticide : Savasse. 29 avril 1854, incendie de récoltes : Ratières.

    Date

    27-29 avril 1854

    Cote

    2 U 476

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 27 avril 1854, vol, tentative de vol d'argent : Valence....
  9. Résultat n°9

    N°1205 MARCELLIN/BENALIOUA Gérald et Élodie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1205

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1205 MARCELLIN/BENALIOUA Gérald et Élodie
  10. Résultat n°10

    N°1208 BISSUEL Vincent et Geneviève

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1208

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1208 BISSUEL Vincent et Geneviève
  11. Résultat n°11

    N°628 TARDIEU Andrée.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 628

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°628 TARDIEU Andrée.
  12. Résultat n°12

    N°915 BONZON Françoise

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 915

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°915 BONZON Françoise
  13. Résultat n°13

    N°630 PIERRE Jean-Eric.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 630

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°630 PIERRE Jean-Eric.
  14. Résultat n°14

    N°286 CAMUS Thierry.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 286

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°286 CAMUS Thierry.
  15. Résultat n°15

    N°288 BREZZO Georges.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 288

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°288 BREZZO Georges.
  16. Résultat n°16

    N°1204 TOURON Patrick et Évelyne

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1204

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°1204 TOURON Patrick et Évelyne
  17. Résultat n°17

    Orages et inondations août-septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4103 W 6

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Orages et inondations août-septembre 2008.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  18. Résultat n°18

    N°916 CHELLY Hatem

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 916

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°916 CHELLY Hatem
  19. Résultat n°19

    Séquestration, coups et blessures mortels sur un homme : La Roche-Saint-Secret.

    Date

    24 octobre 1857

    Cote

    2 U 525

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Séquestration, coups et blessures mortels sur un homme...
  20. Résultat n°20

    N°627 GUILLIEN Sylvestre.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 627

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • La Roche-Saint-Secret.
    • N°627 GUILLIEN Sylvestre.