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11 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 2

    La Penne-sur-Ouvèze.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 651

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Penne-sur-Ouvèze.
  • 3

    La Penne-sur-Ouvèze.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 36

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • La Penne-sur-Ouvèze.
  • 4
    Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].

    1 media

    Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].

    Date

    24 mai 1806

    Cote

    3 P 3133

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].
  • 5

    La Penne-sur-Ouvèze.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 881

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • La Penne-sur-Ouvèze.
  • 6

    Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2257 W 210

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Penne-sur-Ouvèze.
    • Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
  • 7
    Canevas trigonométrique.

    1 media

    Canevas trigonométrique.

    Date

    2 messidor an XIII

    Cote

    3 P 3132

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre par masse de culture.
    • Canevas trigonométrique.
  • 8
    Section B, Mouregenusse.

    1 media

    Section B, Mouregenusse.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Mouregenusse.
  • 9
    Section A, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section A, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Village (le). Village (agrandissement).
  • 10

    La Penne-sur-Ouvèze. - Projet d'alimentation en eau potable (1968), captage La Gipière (1998), captage de la source Mossand (2000).

    Date

    1968-2000

    Cote

    3018 W 141

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Penne-sur-Ouvèze. - Projet d'alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 11
    Section C, Bluye.

    1 media

    Section C, Bluye.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Bluye.