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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3481/1
 Date
10 novembre 1835
 Lieu
La Penne (Drôme, France), La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°2

La Penne-sur-Ouvèze.
Cote
542 W 651
 Date
1964
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
  • Résultats.
  • Canton de Bourdeaux.
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • La Penne-sur-Ouvèze.
Résultat n°3

La Penne-sur-Ouvèze.
Cote
1524 W 36
 Date
1972
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Référendums.
  • Référendum du 23 avril 1972
  • Résultats.
  • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • La Penne-sur-Ouvèze.
Résultat n°4
Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].

1 media

Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].
Cote
3 P 3133
 Date
24 mai 1806
 Lieu
La Penne (Drôme, France), La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre par masse de culture.
  • Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].
Résultat n°5

La Penne-sur-Ouvèze.
Cote
542 W 881
 Date
1962
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
  • Résultats.
  • Canton de Buis-les-Baronnies.
  • La Penne-sur-Ouvèze.
Résultat n°6

Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).
Cote
2257 W 210
 Date
1979-1984
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Penne-sur-Ouvèze.
  • Correspondances et divers (1979-1981), plan d'occupation...
Résultat n°7
Canevas trigonométrique.

1 media

Canevas trigonométrique.
Cote
3 P 3132
 Date
2 messidor an XIII
 Lieu
La Penne (Drôme, France), La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre par masse de culture.
  • Canevas trigonométrique.
Résultat n°8
Section B, Mouregenusse.

1 media

Section B, Mouregenusse.
Cote
3 P 3481/3
 Date
10 novembre 1835
 Lieu
Mouregenusse
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B, Mouregenusse.
Résultat n°9
Section A, Village (le). Village (agrandissement).

1 media

Section A, Village (le). Village (agrandissement).
Cote
3 P 3481/2
 Date
10 novembre 1835
 Lieu
La Penne (Drôme, France), La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A, Village (le). Village (agrandissement).
Résultat n°10

La Penne-sur-Ouvèze. - Projet d'alimentation en eau potable (1968), captage La Gipière (1998), captage de la source Mossand (2000).
Cote
3018 W 141
 Date
1968-2000
 Lieu
La Penne-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • La Penne-sur-Ouvèze. - Projet d'alimentation en eau...
Résultat n°11
Section C, Bluye.

1 media

Section C, Bluye.
Cote
3 P 3481/4
 Date
10 novembre 1835
 Lieu
Bluye
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Penne (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C, Bluye.