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  1. Résultat n°1

    Atlas des communes de :

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 2925

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton du Buis.
    • Atlas des communes de :
  2. Résultat n°2

    Volume 1 : folios 1-202 (9 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1662

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Penne (La).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1939.
    • Volume 1 : folios 1-202 (9 août 1914).
  3. Résultat n°3

    Omblèze : éclairage à l’acétylène gazeux (1905). Oriol-en-Royans : four à chaux (1868). Parnans : filature de soie (1846-1857). La Penne : moulin à huile (1868-1869). Peyrins : tueries particulières (1908), dépôt d’engrais (1911, 1912), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1921, 1924, 1925). Piégon : fabrique de tuiles, carreaux et briques (1859), moulin à huile (1868-1869). Piégros : four à tuiles (1844), fours à chaux (1850, 1858, 1894), tueries particulières (1921-1923), dépôts d’explosifs (1922).

    Date

    1844-1925

    Cote

    5 M 281

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Omblèze : éclairage à l’acétylène gazeux (1905). Oriol-en-Royans :...
  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  5. Résultat n°5

    Volume 1 : cases 1-37 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1661

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Penne (La).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1939.
    • Volume 1 : cases 1-37 (30 novembre 1910).
  6. Résultat n°6

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''du Village'', section B dite ''de Mouregenusse'', section C dite ''de Bluye'' (23 octobre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 1658

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Penne (La).
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  7. Résultat n°7
    Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].

    1 media

    Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].

    Date

    24 mai 1806

    Cote

    3 P 3133

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique.A, [Roc] (n°1-213). B, Bluye (n°1-[109].
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : cases 1-50 (17 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1660

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Penne (La).
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-50 (17 février 1882).
  9. Résultat n°9
    Canevas trigonométrique.

    1 media

    Canevas trigonométrique.

    Date

    2 messidor an XIII

    Cote

    3 P 3132

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre par masse de culture.
    • Canevas trigonométrique.
  10. Résultat n°10

    Canton du Buis.- Communes de Eygaliers (an XIII-1833), Mérindol (1806-1835), Mollans (an XIII-1833), Ollon (1808-1835), Penne (La) (1807-1833), Pierrelongue (an XIII-1833), Plaisians (1806-1834), Poët-en-Percip (Le) (1832-1833), Propiac (an XII-1835).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2851

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Communes de Eygaliers (an XIII-1833),...
  11. Résultat n°11

    Volume 1 : pages 1-247 (9 janvier 1837).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1659

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Penne (La).
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1837-1914.
    • Volume 1 : pages 1-247 (9 janvier 1837).
  12. Résultat n°12
    Section B, Mouregenusse.

    1 media

    Section B, Mouregenusse.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Mouregenusse.
  13. Résultat n°13
    Section A, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section A, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Village (le). Village (agrandissement).
  14. Résultat n°14

    Canton du Buis.- Communes de Beauvoisin (1834), Bellecombe (1833), Bénivay (1834), Bésignan (1833), Buis (Le) (1833), Eygaliers (1834), Mérindol (1834), Mollans (1834), Ollon (1834), Penne (La) (1834), Pierrelongue (1834), Plaisians (1833), Poët-en-Percip (Le) (1833), Propiac (1834), Rioms (1833), Rochebrune (1834), Roche-sur-le-Buis (La) (1833), Rochette-du-Buis (La) (1833), Saint-Auban (1833), Saint-Sauveur-Gouvernet (1833), Sainte-Euphémie (1833), Sainte-Jalle (1833), Vercoiran (1833).

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 P 2853

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Communes de Beauvoisin (1834), Bellecombe...
  15. Résultat n°15
    Section C, Bluye.

    1 media

    Section C, Bluye.

    Date

    10 novembre 1835

    Cote

    3 P 3481/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Penne (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Bluye.