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  • 1

    Commune de La Motte-Chalancon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 212

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de La Motte-Chalancon.
  • 2

    Rochefourchat.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 531

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Rochefourchat.
  • 3

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1386

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Rottier.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 4

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1368

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Brette.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 5

    Canton de la Motte-Chalancon.

    Date

    1965

    Cote

    622 W 174

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole. - Élections des représentants...
    • Renouvellement triennal et partiel des membres du conseil...
    • Procès-verbaux des opérations de vote.
    • Canton de la Motte-Chalancon.
  • 6

    Commune d'Arnayon.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 211

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune d'Arnayon.
  • 7

    Rochefourchat.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 218

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Rochefourchat.
  • 8

    Commune d'Arnayon.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune d'Arnayon.
  • 9

    Brette.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 525

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Brette.
  • 10

    Commune de Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 224

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Saint-Nazaire-le-Désert.
  • 11

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 548

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Bellegarde-en-Diois.
  • 12

    Commune de Chalancon.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 214

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Chalancon.
  • 13

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 14

    Canton de La Motte-Chalancon. - Communes d'Arnayon, de Bellegarde, de Brette, de Chalancon, de Chaudebonne, d' Establet, de Gumiane, de La Motte-Chalancon, de Petit-Paris, de Pradelle, de Rochefourchat, de Rottier, de Saint-Dizier, de Valdrôme, de Saint-Nazaire-le-Désert, de Villeperdrix, de Volvent.

    Date

    1831-1832

    Cote

    3 P 2806

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans, par communes.
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, La...
    • Canton de La Motte-Chalancon. - Communes d'Arnayon,...
  • 15

    Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon au canton de Luc-en-Diois.

    Date

    1833-1910

    Cote

    1 M 852

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Valdrôme. - Transfert du canton de la Motte-Chalancon...
  • 16

    Commune de Saint-Dizier-en-Diois.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 216

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Saint-Dizier-en-Diois.
  • 17

    Volvent.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 560

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Volvent.
  • 18

    La Motte-Chalancon.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 238

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • La Motte-Chalancon.
  • 19

    Petit-Paris.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 216

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Petit-Paris.
  • 20

    Canton de La Motte-Chalancon.

    Date

    1965

    Cote

    610 W 155

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Die.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
  • 21

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
  • 22

    Commune d'Arnayon.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 213

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune d'Arnayon.
  • 23

    Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
  • 24

    Commune de Gumiane.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 218

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Gumiane.
  • 25

    La Motte-Chalancon.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 553

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Motte-Chalancon.
  • 26

    Brette.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 549

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Brette.
  • 27

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1372

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Chaudebonne.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 28

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1389

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Saint-Dizier-en-Diois.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 29

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 30

    Rottier.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 532

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Rottier.
  • 31

    La Motte-Chalancon.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 215

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • La Motte-Chalancon.
  • 32

    Commune d'Establet.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 210

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune d'Establet.
  • 33

    Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourdeaux, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2816

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement,...
  • 34

    Commune de Rochefourchat.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 214

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Rochefourchat.
  • 35

    Commune de Saint-Dizier-en-Diois.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 223

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Saint-Dizier-en-Diois.
  • 36

    Gumiane.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 552

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Gumiane.
  • 37

    Commune de Chalancon.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 251

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Chalancon.
  • 38

    Chalancon.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 550

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Chalancon.
  • 39

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1376

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Gumiane.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 40

    Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 221

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.