La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France ; canton)

1
Commune de Vassieux-en-Vercors.

Date

1986

Cote

1515 W 74
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
2
Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1983

Cote

1546 W 66
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
3
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1970

Cote

622 W 126
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
- Résultats.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
4
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1973

Cote

850 W 104
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
5
Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1959

Cote

542 W 59
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Agnan-en-Vercors.
6
Vassieux-en-Vercors.

Date

1959

Cote

542 W 62
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Vassieux-en-Vercors.
7
Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

1938-1939

Cote

7 M 381
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
- Calamités agricoles.
- Secours aux agriculteurs.
- Calamités agricoles de 1938.
- Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
- Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
8
Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

Date

1830

Cote

3 P 2810
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
- Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
9
Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1986

Cote

1515 W 70
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
10
Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1981

Cote

1299 W 69
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
11
Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1973

Cote

850 W 102
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
12
Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

Date

1834

Cote

3 P 2810
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
- Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
13
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 381
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
14
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1045
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
15
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1043
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Scrutin du 26 avril 1953.
16
Rapports du directeur des contributions.

Date

1808

Cote

3 P 2748
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre par masse de culture.
- Admission des plans.
- Rapports du directeur des contributions.
17
Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1983

Cote

1546 W 64
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
18
Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1959

Cote

542 W 60
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Julien-en-Vercors.
19
Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourdeaux, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans.

Date

1879-1881

Cote

3 P 2816
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
- Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement,...
20
Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1973

Cote

850 W 105
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
21
La Chapelle-en-Vercors : Bonthoux Louis, Mathon Franceline, Motte Michel.

Date

1982

Cote

1516 W 7
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Déroulement de la campagne électorale.
- Propagande électorale.
- Dossiers des candidats.
- La Chapelle-en-Vercors : Bonthoux Louis, Mathon Franceline,...
22
Vassieux-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 385
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Vassieux-en-Vercors.
23
Scrutin du 28 février 1954.

Date

1954

Cote

2 W 1044
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Scrutin du 28 février 1954.
24
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1969

Cote

610 W 53
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Référendums.
- Déroulement et résultats du scrutin de 1969.
- Arrondissement de Die.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
25
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1978

Cote

1075 W 41
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections du 12 et 19 mars 1978.
- Déroulement et résultats du scrutin.
- Première circonscription.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
26
Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1973

Cote

850 W 103
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
27
Commune de Vassieux-en-Vercors.

Date

1983

Cote

1546 W 67
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
28
Arrondissement de Die.

Date

1822-1850

Cote

3 P 2819
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Enquête statistique sur les bois.
- Contenance des terrains plantés en bois
- Arrondissement de Die.
29
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1040
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
30
Cantons de La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest Nord, Crest Sud.

Cote

2257 W 487
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Monograhies. (documents non datés)
- Cantons de La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois,...
31
Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 383
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Julien-en-Vercors.
32
Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La Chapelle-en-Vercors, de Saint-Agnan-en-Vercors, de Saint-Julien-en-Vercors, de Saint-Martin-en-Vercors, de Vassieux(1830).

Cote

3 P 2806
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Procès-verbaux de vérification des plans, par communes.
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, La...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La...
33
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1965

Cote

622 W 168
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Mutualité sociale agricole. - Élections des représentants...
- Renouvellement triennal et partiel des membres du conseil...
- Procès-verbaux des opérations de vote.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
34
Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1964

Cote

542 W 667
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Saint-Julien-en-Vercors.
35
Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1986

Cote

1515 W 73
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
36
Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, Romans 1, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, La Chapelle-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l'Hermitage, Grignan, Montélimar 1.

Date

2007-2010

Cote

3457 W 3
- Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
- Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction
37
Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 382
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Agnan-en-Vercors.
38
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1972

Cote

670 W 129
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
- Conseil de Prud'hommes de Romans.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
39
2e Compagnie.

Date

1866-1870

Cote

1 R 2
- Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.
- Service historique de la Défense.
- Garde nationale mobile.
- Registres de contrôle du 1er Bataillon.
- 2e Compagnie.
40
Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La Chapelle-en- Vercors, de Saint-Agnan-en-Vercors, de Saint-Julien- en-Vercors, Vassieux.

Date

1832-1833

Cote

3 P 2810
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La...
41
Cantons de Montélimar 2, Montélimar 1, Marsanne, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, La Chapelle-en-Vercors, Grignan, Dieulefit, Die, Crest Sud, Crest Nord, Châtillon-en-Diois, Chabeuil, Buis-les-Baronnies, Saint-Jean-en-Royans.

Date

2008-2008

Cote

3457 W 5
- Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
- Cantons de Montélimar 2, Montélimar 1, Marsanne, Luc-en-Diois,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction
42
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1046
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
43
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1959

Cote

542 W 58
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
44
Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

Date

1945

Cote

3366 W 3
- Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal
- Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
- Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...
Producteur :

Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
45
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1979

Cote

1164 W 221
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Élections du 12 décembre 1979.
- Listes électorales.
- Conseil de prud'hommes de Romans (classement par canton...
- La Chapelle-en-Vercors.
46
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1965

Cote

610 W 150
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
- Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
- Arrondissement de Die.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
47
Canton de La Motte-Chalancon. - Communes d'Arnayon, de Bellegarde, de Brette, de Chalancon, de Chaudebonne, d' Establet, de Gumiane, de La Motte-Chalancon, de Petit-Paris, de Pradelle, de Rochefourchat, de Rottier, de Saint-Dizier, de Saint-Nazaire-le- Désert, de Valdrôme, de Villeperdrix, de Volvent.

Date

1833

Cote

3 P 2810
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
- Canton de La Motte-Chalancon. - Communes d'Arnayon,...
48
Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1959

Cote

542 W 61
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Martin-en-Vercors.
49
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1964

Cote

542 W 665
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- La Chapelle-en-Vercors.
50
Scrutin du 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1945) ; élection du maire et d'un adjoint : procès-verbal d'installation (1946).

Date

1945-1946

Cote

2 W 1050
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
- Scrutin du 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux...
51
Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1986

Cote

1515 W 71
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
52
Canton de La Chapelle-en-Vercors, commune de Vassieux (1821-1822).

Date

1821-1822

Cote

3 P 2802
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Opérations cadastrales.
- Avancement des travaux.
- Correspondance.
- Demandes des communes pour la confection du cadastre...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors, commune de Vassieux...
53
Vassieux-en-Vercors.

Date

1964

Cote

542 W 669
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Vassieux-en-Vercors.
54
Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

1964

Cote

542 W 666
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Saint-Agnan-en-Vercors.
55
Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1981

Cote

1299 W 71
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
56
La Chapelle-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 183
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
- Listes électorales. - Révisions et rectifications.
- Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
- Chambre des métiers de Romans.
- La Chapelle-en-Vercors.
57
Arrondissement de Die. - Canton de La Chapelle-en-Vercors : Saint-Agnan-en-Vercors (1838-1844) ; canton de Crest-Nord : Omblèze (1820-1822), Omblèze et Plan-de-Baix (1824) ; canton de Die : Laval d'Aix (1826-1829), Romeyer(1825), Saint-Julien-en-Quint (1828-1830). Canton de Luc-en-Diois : Montlaur (1836), Jonchères (1836-1838). Canton de La Motte-Chalancon : Arnayon (1836), Valdrôme (1837-1838). Canton de Saillans : Chastel-Arnaud (1823).

Date

1820-1844

Cote

3 P 2812
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Contentieux.
- Réclamations.
- Arrondissement de Die. - Canton de La Chapelle-en-Vercors...
58
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1969

Cote

622 W 144
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Listes électorales.- Révisions et rectifications.
- Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
59
Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1977

Cote

1164 W 384
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Saint-Martin-en-Vercors.
60
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1965-1968

Cote

622 W 87
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
- Listes électorales. - Révisions et rectifications.
- Révisions et rectifications.
- Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
61
Commune de Vassieux-en-Vercors.

Date

1973

Cote

850 W 106
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
62
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1981

Cote

1299 W 70
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
63
Cantons de : La Chapelle-en-Vercors (1807, 1821-1900), Châtillon-en-Diois (1811-1900).

Date

1807-1900.

Cote

5 M 123
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Soins médicaux et actions de prévention.
- Vaccination contre la variole.
- États, statistiques, rapports.
- Dossiers par canton.
- Cantons de : La Chapelle-en-Vercors (1807, 1821-1900),...
64
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1042
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
65
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1979

Cote

1212 W 8
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections européennes, élections des représentants...
- Déroulement et résultats du scrutin.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
66
Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1981

Cote

1299 W 68
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
67
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1041
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
68
Commune de Vassieux-en-Vercors.

Date

1981

Cote

1299 W 72
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
69
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1983

Cote

1546 W 65
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
70
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1049
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
71
Scrutin complémentaire des 15 et 22 septembre 1957.

Date

1957

Cote

2 W 1047
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
- Scrutin complémentaire des 15 et 22 septembre 1957.
72
Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1983

Cote

1546 W 63
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de La Chapelle-en-Vercors.
73
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1986

Cote

1515 W 72
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
74
Procès-verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton.

Date

1964

Cote

542 W 664
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbal du recensement général des votes émis...
75
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1051
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Vassieux-en-Vercors.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
76
Canton de Rémuzat. - Communes de La Charce, de Chauvac, de Cornillac, de Cornillon, de La Fare, de Laux-Montaux, de Lemps, de Montferrand, de Montréal, de Pélonne, de Le Poët-Sigillat, de Pommerol, de Rémuzat, de Roussieux, de Sahune, de Saint-May, de Verclause.

Date

1833

Cote

3 P 2810
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Vérification des plans.
- Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
- Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
- Canton de Rémuzat. - Communes de La Charce, de Chauvac,...
77
Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

1974

Cote

775 W 74
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Chambre de commerce et d'industrie.
- Élections du 11 février 1974.
- Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
78
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1048
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
79
Saint-Martin-en-Vercors.

Date

1964

Cote

542 W 668
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de La Chapelle-en-Vercors.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Saint-Martin-en-Vercors.

Résultats de la recherche

Commune de Vassieux-en-Vercors.

Date

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

Canton de La Chapelle-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

Vassieux-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de La Chapelle-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

La Chapelle-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Rapports du directeur des contributions.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Saint-Julien-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourdeaux, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

Date

Cote