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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 74

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
  • 2

    Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 66

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Martin-en-Vercors.
  • 3

    Canton de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 126

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
    • Résultats.
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
  • 4

    Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 104

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
  • 5

    Saint-Agnan-en-Vercors.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 59

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.
  • 6

    Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 62

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Vassieux-en-Vercors.
  • 7

    Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 381

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
  • 8

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
  • 9

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 70

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • 10

    Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 69

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
  • 11

    Commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 102

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
  • 12

    Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
  • 13

    La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 381

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • La Chapelle-en-Vercors.
  • 14

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1045

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 15

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1043

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 16

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 17

    Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 64

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
  • 18

    Saint-Julien-en-Vercors.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 60

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Saint-Julien-en-Vercors.
  • 19

    Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourdeaux, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2816

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement,...
  • 20

    Commune de Saint-Martin-en-Vercors.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 105

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors.
    • Commune de Saint-Martin-en-Vercors.