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Résultat n°1

A Bollène : procès contre divers acquéreurs de biens à La Baume (1818-1830). A Rochegude : procès contre les censitaires de Rochegude (1811-1830). d -Papiers domaniaux et d’affaires, Aldonce-Marthe-Marie-Julie de La Baume-Suze : procurations, quittances et reçus, baux pour Suze, actes de ventes (1802-1813).

Date

1802-1830

Cote

7 J 17

Résultat n°2

Procès contre l’Hôpital de Suze, héritier de droits des évêques de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur les bois.

Date

1807

Cote

7 J 15

Résultat n°3

Procès commun des sœurs La Baume.

Date

1792-1818

Cote

7 J 13

Résultat n°4

Procès.

Date

1800-1821

Cote

7 J 14

Résultat n°5

Papiers de famille.

Date

1407-1770

Cote

7 J 9

Résultat n°6

Procès particuliers de Charles-Louis de la Baume.

Date

1761-1784

Cote

7 J 11

Résultat n°7

Titres, papiers féodaux et domaniaux.

Date

1452-1789

Cote

7 J 10

Résultat n°8

Procès Valernod : la dame Des Isnards contre la dame de Valernod, veuve de Monsieur de La Baume de la Roque, au sujet de biens aliénés indûment par Charles-Louis de La Baume et son fils mineur Pierre-Louis (1811-1827). Procès contre les sieurs Maleyrac, Pierre-Paul Minute, les héritiers Jacomet, et divers autres habitants de Suze syndiqués, tous acquéreurs de biens provenant de la succession La Baume (1818-1823). Contre les acquéreurs des domaines de Lignane, laVerdière et la Garrigue (1812-1815).

Date

1811-1827

Cote

7 J 16

Résultat n°9

Pierre-Louis, Olympe, femme de Claude de Vento, et Aldonce, femme de Gabriel-Joseph-Martial des Isnards (1790-1830). Règlement de la succesion de La Baume. – Succession de Charles-Louis de La Baume. Reconnaissance des sœurs La Baume comme héritières directes de leur père par delà leur frère Pierre-Louis (1811). Partage entre les sœurs La Baume (an IX). Succession d’Olympe de La Baume, épouse Vento (1827).

Date

1790-1830

Cote

7 J 12