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  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  3. Résultat n°3

    Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

    Date

    1435-1650

    Cote

    160 J 148

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
  4. Résultat n°4

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  5. Résultat n°5

    Eaux de la Véore.

    Date

    1615-1659

    Cote

    160 J 197

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de la Véore.
  6. Résultat n°6

    Pâturages.

    Date

    1427-1670

    Cote

    160 J 221

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Pâturages.
  7. Résultat n°7

    Eaux.

    Date

    1637-1659

    Cote

    160 J 187

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux.
  8. Résultat n°8

    Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

    Date

    1654-1658

    Cote

    160 J 199

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre...
  9. Résultat n°9

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  10. Résultat n°10

    Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.

    Date

    1585-1678

    Cote

    160 J 283

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.
  11. Résultat n°11

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  12. Résultat n°12

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  13. Résultat n°13

    État des biens acquis par les seigneurs de Vercoiran à Châteaudouble suivis de ceux acquis par Pierre de La Baume.

    Date

    1556-1632

    Cote

    160 J 241

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • État des biens acquis par les seigneurs de Vercoiran...
  14. Résultat n°14

    État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 155

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements donnés par Pierre de La Baume...
  15. Résultat n°15

    Franchises de tailles.

    Date

    1642

    Cote

    160 J 85

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Franchises de tailles.
  16. Résultat n°16

    Appensionnements.

    Date

    1648-1675

    Cote

    160 J 152

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Appensionnements.
  17. Résultat n°17

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  18. Résultat n°18

    Procédures.

    Date

    1605-XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 4

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Pierre de La Baume père et fils.
    • Procédures.
  19. Résultat n°19

    Quittances.

    Date

    1622-1657

    Cote

    160 J 267

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Quittances.
  20. Résultat n°20

    Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

    Date

    1637-1639

    Cote

    160 J 188

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La...
  21. Résultat n°21

    Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

    Date

    1367-1640

    Cote

    160 J 112

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce...
  22. Résultat n°22

    Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

    Date

    1662-1671

    Cote

    160 J 135

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
  23. Résultat n°23

    Réparations.

    Date

    1654-1659

    Cote

    160 J 67

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Réparations.
  24. Résultat n°24

    Pressoir à vin banal.

    Date

    1660

    Cote

    160 J 81

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Pressoir à vin banal.
  25. Résultat n°25

    Inventaire des contrats en faveur de Pierre de La Baume passés par le notaire Calloud (1615-1650) ; actes passés par Pierre de La Baume devant le notaire Calloud (1618-1646).

    Date

    1615-1650

    Cote

    160 J 234

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes notariés.
    • Inventaire des contrats en faveur de Pierre de La Baume...
  26. Résultat n°26

    Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 84

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
  27. Résultat n°27

    Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret de M. de Vercoiran (1591) ; ''mémoire des protocoles que M. de La Baume prie M. le marquis de Sassenage de luy faire voir'' ([1418-1547]) ; mémoires sur diverses familles dont les de Gast et Lambert (XVIe s.) pour Pierre de La Baume ; inventaires donnés par M. de La Liegue à Pierre de La Baume (1611, 1615).

    Date

    1418-1615

    Cote

    160 J 161

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret...
  28. Résultat n°28

    Châtellenie de Châteaudouble.

    Date

    1640-1672

    Cote

    160 J 54

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Châtellenie de Châteaudouble.
  29. Résultat n°29

    Terrier de noble Pierre de La Baume recognut par Reymond notaire en 1652.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 109

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de noble Pierre de La Baume recognut par Reymond...
  30. Résultat n°30

    Échanges et quittances.

    Date

    1617-1678

    Cote

    160 J 266

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échanges et quittances.
  31. Résultat n°31

    Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

    Date

    1558-1665

    Cote

    160 J 126

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
  32. Résultat n°32

    Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par Pierre de La Baume (1629) ; vente par Pierre de La Baume au seigneur de Pisançon des terres de Combovin et du Chaffal (1654) ; vente d'une grange dans le mandement de Châteaudouble par Pisançon à Pierre de La Baume (1660).

    Date

    1629-1660

    Cote

    160 J 252

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par...
  33. Résultat n°33

    Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

    Date

    1629-1655

    Cote

    160 J 189

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
  34. Résultat n°34

    Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).

    Date

    1560-1650

    Cote

    160 J 146

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Quittances, transactions ou investitures passés par...
  35. Résultat n°35

    Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

    Date

    1650-1766

    Cote

    160 J 147

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
  36. Résultat n°36

    Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 133

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
  37. Résultat n°37

    Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).

    Date

    1651-1751

    Cote

    160 J 108

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire...
  38. Résultat n°38

    Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

    Date

    [1556]-1655

    Cote

    160 J 79

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...
  39. Résultat n°39

    Chapelles de Loriol et de Tournon.

    Date

    1651-1678

    Cote

    160 J 288

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Chapelles de Loriol et de Tournon.
  40. Résultat n°40

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  41. Résultat n°41

    Perception des langues de bovins.

    Date

    [1427]-1756

    Cote

    160 J 82

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Perception des langues de bovins.
  42. Résultat n°42

    Th. Cornu.

    Date

    1650-1652

    Cote

    160 J 269

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Pierre de La Baume.
    • Th. Cornu.
  43. Résultat n°43

    Dépenses.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 172

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Dépenses.
  44. Résultat n°44

    Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

    Date

    1637-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 209

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
  45. Résultat n°45

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  46. Résultat n°46

    Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).

    Date

    [XVe]-1653

    Cote

    160 J 205

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
  47. Résultat n°47

    Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

    Date

    1650-[1745]

    Cote

    160 J 204

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
  48. Résultat n°48

    Transactions entre Pierre de La Baume et J. Aubert dit Grillet avec pièces anciennes : contrat de mariage Aulbert-Charrin (1556) ; testament de Pierre Obert dit Grillet (1611) ; échange et permutation avec quittances pour le domaine de Lussaye (1617-1632) ; vente pour J. Aubert par A. Cham. au mandement de Châteaudouble (1631).

    Date

    1556-1632

    Cote

    160 J 183

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de L'Ussaye ou Lussaye.
    • Transactions entre Pierre de La Baume et J. Aubert...
  49. Résultat n°49

    Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.

    Date

    1612-1658

    Cote

    160 J 162

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.
  50. Résultat n°50

    Gestion.

    Date

    1632-1766

    Cote

    160 J 175

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Gestion.
  51. Résultat n°51

    Transactions : M. Jarret-H. Augustin : terres (1181) ; M. Blache-F. Aulbert : prés (1628) ; Pierre de La Baume-H. Garin : terres (1640) ; Pierre de La Baume-J. Prompsal : terres (1641, 1649).

    Date

    1181-1649

    Cote

    160 J 264

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Transactions : M. Jarret-H. Augustin : terres (1181)...
  52. Résultat n°52

    Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

    Date

    1524-1710

    Cote

    160 J 193

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
  53. Résultat n°53

    Différents entre Pierre de La Baume et Gabriel de La Croix pour leurs transactions.

    Date

    1650-1667

    Cote

    160 J 250

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Différents entre Pierre de La Baume et Gabriel de La...
  54. Résultat n°54

    Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

    Date

    1581-1748

    Cote

    160 J 119

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
  55. Résultat n°55

    Quittances, ventes, achats, appensionnement, acensements.

    Date

    1576-1656

    Cote

    160 J 256

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Quittances, ventes, achats, appensionnement, acensements.
  56. Résultat n°56

    Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.

    Date

    1666-1692

    Cote

    160 J 289

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.
  57. Résultat n°57

    Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

    Date

    1561-1670

    Cote

    160 J 154

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue...
  58. Résultat n°58

    J. Lambert, consul de Peyrus.

    Date

    1666-1672

    Cote

    160 J 270

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Pierre de La Baume.
    • J. Lambert, consul de Peyrus.
  59. Résultat n°59

    Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

    Date

    1653-1664

    Cote

    160 J 134

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...
  60. Résultat n°60

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  61. Résultat n°61

    Panaret.

    Date

    1590-1641

    Cote

    160 J 186

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Panaret.
  62. Résultat n°62

    Noblesse de Pierre de La Baume.

    Date

    1602-1641

    Cote

    160 J 170

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Noblesse de Pierre de La Baume.
  63. Résultat n°63

    Ratification du don de lods par le roi à Pierre de La Baume : arrêt de la Chambre des comptes.

    Date

    1615

    Cote

    160 J 132

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Ratification du don de lods par le roi à Pierre de...
  64. Résultat n°64

    Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères Bosc et Pierre de La Baume : obligation d'entretenir la grange arrentée (1652) ; albergement de l'herme de Saint-Apollinaire (1653) ; devis pour la construction d'une grange et d'écuries (1679) ; quittance de l'ensaisinement du domaine et des terriers (1765).

    Date

    1652-1765

    Cote

    160 J 178

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères...
  65. Résultat n°65

    La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume pour le fief de Saint-Apollinaire (1620) ; foi et hommage de Pierre de La Baume rendu à la Chambre des Comptes avec lettres de confirmation (1645, 1653) ; foi et hommage à rendre pour Châteaudouble au roi par Mme de Châteaudouble (1698-1718).

    Date

    1620-1718

    Cote

    160 J 98

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume...
  66. Résultat n°66

    Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 194

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
  67. Résultat n°67

    Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

    Date

    1582-1607

    Cote

    160 J 68

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
  68. Résultat n°68

    Usurpation de terre.

    Date

    1670

    Cote

    160 J 176

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Usurpation de terre.
  69. Résultat n°69

    Taillabilité de la montagne de Chomiane (Combovin).

    Date

    1635-1659

    Cote

    160 J 83

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Taillabilité de la montagne de Chomiane (Combovin).
  70. Résultat n°70

    Papiers de famille.

    Date

    1647

    Cote

    160 J 3

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Pierre de La Baume père et fils.
    • Papiers de famille.
  71. Résultat n°71

    Acquisitions, quittances, obligations acquittées, échanges par Pierre de La Baume.

    Date

    1616-1649

    Cote

    160 J 184

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de L'Ussaye ou Lussaye.
    • Acquisitions, quittances, obligations acquittées, échanges...
  72. Résultat n°72

    Dossier Durand.

    Date

    1612-1654

    Cote

    160 J 246

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier Durand.
  73. Résultat n°73

    Famille Tourte.

    Date

    [1617]-1808

    Cote

    160 J 255

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Famille Tourte.
  74. Résultat n°74

    Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.

    Date

    1653-1655

    Cote

    160 J 206

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...
  75. Résultat n°75

    Achat d'une blache à Châteaudouble (1615) ; achats de bâtiments (1619) ; achat par Pierre de La Baume à Charignon (1628) ; achat à P. Marrel, A. Faure : étables à Combechaude, terre à la Jalhette (1627, 1655) ; terre achetée à J. Chiron lieu-dit Lussayes (1629) ; achat, échange avec le seigneur de Venterol (1632-1643) ; achat d'un pré à F. Tourte (1640) ; achat à Jayme Garin (1647).

    Date

    1615-1655

    Cote

    160 J 263

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Achat d'une blache à Châteaudouble (1615) ; achats...