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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

Date

1673-1681

Cote

160 J 136

Résultat n°2

Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

Date

1455-1670

Cote

160 J 122

Résultat n°3

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

1435-1650

Cote

160 J 148

Résultat n°4

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113

Résultat n°5

Eaux de la Véore.

Date

1615-1659

Cote

160 J 197

Résultat n°6

Pâturages.

Date

1427-1670

Cote

160 J 221

Résultat n°7

Eaux.

Date

1637-1659

Cote

160 J 187

Résultat n°8

Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

Date

1654-1658

Cote

160 J 199

Résultat n°9

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

Résultat n°10

Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.

Date

1585-1678

Cote

160 J 283

Résultat n°11

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

Résultat n°12

Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

Date

[XIIIe]-1724

Cote

160 J 101

Résultat n°13

État des biens acquis par les seigneurs de Vercoiran à Châteaudouble suivis de ceux acquis par Pierre de La Baume.

Date

1556-1632

Cote

160 J 241

Résultat n°14

État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 155

Résultat n°15

Franchises de tailles.

Date

1642

Cote

160 J 85

Résultat n°16

Appensionnements.

Date

1648-1675

Cote

160 J 152

Résultat n°17

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

Résultat n°18

Procédures.

Date

1605-XVIIIe siècle

Cote

160 J 4

Résultat n°19

Quittances.

Date

1622-1657

Cote

160 J 267

Résultat n°20

Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

Date

1637-1639

Cote

160 J 188