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  1. Résultat n°1

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  2. Résultat n°2

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  3. Résultat n°3

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  4. Résultat n°4

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  5. Résultat n°5

    Arrentement.

    Date

    1682-1795

    Cote

    160 J 61

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Arrentement.
  6. Résultat n°6

    Bonnet Chatagnon.

    Date

    1684

    Cote

    160 J 271

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Joseph de La Baume.
    • Bonnet Chatagnon.
  7. Résultat n°7

    Demande par Joseph de La Baume aux notaires de voir les extraits des actes reçus par eux. Inventaire des titres et pièces relatives à la terre domaniale de Châteaudouble (1794) avec des notes sur un inventaire (s.d.).

    Date

    1794

    Cote

    160 J 164

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Demande par Joseph de La Baume aux notaires de voir...
  8. Résultat n°8

    Communauté RPR.

    Date

    1683-1684

    Cote

    160 J 272

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Joseph de La Baume.
    • Communauté RPR.
  9. Résultat n°9

    François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 6

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • François et Catherine de La Baume épouse Claude de...
  10. Résultat n°10

    Chapelle du Saint-Esprit dans l'abbaye de Tournon.

    Date

    1569-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 285

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Chapelle du Saint-Esprit dans l'abbaye de Tournon.
  11. Résultat n°11

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...
  12. Résultat n°12

    Convention.

    Date

    1682

    Cote

    160 J 88

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Dîmes.
    • Convention.