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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    François de La Baume : reconnaissances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    160 J 123

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • François de La Baume : reconnaissances.
  2. Résultat n°2

    François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne.

    Date

    1754

    Cote

    160 J 275

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • François de La Baume et Catherine de La Baume épouse...
  3. Résultat n°3

    François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

    Date

    1749

    Cote

    160 J 195

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
  4. Résultat n°4

    Albergement des eaux.

    Date

    1768

    Cote

    160 J 190

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Albergement des eaux.
  5. Résultat n°5

    Justice de Châteaudouble.

    Date

    1644-1747

    Cote

    160 J 55

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Justice de Châteaudouble.
  6. Résultat n°6

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  7. Résultat n°7

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  8. Résultat n°8

    Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

    Date

    1732-1765

    Cote

    160 J 127

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...
  9. Résultat n°9

    François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

    Date

    1740-1749

    Cote

    160 J 80

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
  10. Résultat n°10

    Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).

    Date

    1651-1751

    Cote

    160 J 108

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire...
  11. Résultat n°11

    Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

    Date

    1559-1736

    Cote

    160 J 128

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
  12. Résultat n°12

    Perception des langues de bovins.

    Date

    [1427]-1756

    Cote

    160 J 82

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Perception des langues de bovins.
  13. Résultat n°13

    Quittances d'albergement à François de La Baume.

    Date

    1740-1743

    Cote

    160 J 218

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Quittances d'albergement à François de La Baume.
  14. Résultat n°14

    François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 6

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • François et Catherine de La Baume épouse Claude de...
  15. Résultat n°15

    Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

    Date

    1747-1775

    Cote

    160 J 141

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
  16. Résultat n°16

    Bois.

    Date

    1474-1859

    Cote

    160 J 220

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Bois.