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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

François de La Baume : reconnaissances.
Cote
160 J 123
 Date
1750-1752
 Lieu
Montélier (prieur)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • François de La Baume : reconnaissances.
2

François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne.
Cote
160 J 275
 Date
1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • François de La Baume et Catherine de La Baume épouse...
3

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.
Cote
160 J 195
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
4

Albergement des eaux.
Cote
160 J 190
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Albergement des eaux.
5

Justice de Châteaudouble.
Cote
160 J 55
 Date
1644-1747
 Lieu
Châteaudouble (justice), Crest, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Justice de Châteaudouble.
6

La Baume-Valbonne.
Cote
160 J 268
 Date
1672-1768
 Lieu
Bichons (domaine), Châteaudouble, Châteaudouble (marquise de), Eygas (Las), Valence (religieuses de Sainte-Ursule)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • La Baume-Valbonne.
7

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).
Cote
160 J 72
 Date
1749-1750
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
8

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).
Cote
160 J 127
 Date
1732-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...
9

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).
Cote
160 J 80
 Date
1740-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Four banal.
  • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
10

Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).
Cote
160 J 108
 Date
1651-1751
 Lieu
Alixan, Chabeuil, Charpey, Montélier
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Terriers, lièves.
  • Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire...
11

Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.
Cote
160 J 128
 Date
1559-1736
 Lieu
Eygas (Las), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
12

Perception des langues de bovins.
Cote
160 J 82
 Date
[1427]-1756
 Lieu
Combovin (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Perception des langues de bovins.
13

Quittances d'albergement à François de La Baume.
Cote
160 J 218
 Date
1740-1743
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • Quittances d'albergement à François de La Baume.
14

François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.
Cote
160 J 6
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Familles La Baume et Valbonne.
  • François et Catherine de La Baume épouse Claude de...
15

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.
Cote
160 J 141
 Date
1747-1775
 Lieu
Chabeuil (congrégation), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
16

Bois.
Cote
160 J 220
 Date
1474-1859
 Lieu
Chabeuil (bois), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Bois.