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Résultats de la recherche

1

François de La Baume : reconnaissances.

Date

1750-1752

Cote

160 J 123

2

François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne.

Date

1754

Cote

160 J 275

3

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

Date

1749

Cote

160 J 195

4

Albergement des eaux.

Date

1768

Cote

160 J 190

5

Justice de Châteaudouble.

Date

1644-1747

Cote

160 J 55

6

La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268

7

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72

8

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

Date

1732-1765

Cote

160 J 127

9

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).

Date

1740-1749

Cote

160 J 80

10

Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).

Date

1651-1751

Cote

160 J 108

11

Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

Date

1559-1736

Cote

160 J 128

12

Perception des langues de bovins.

Date

[1427]-1756

Cote

160 J 82

13

Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

1740-1743

Cote

160 J 218

14

François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.

Date

1735

Cote

160 J 6

15

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

Date

1747-1775

Cote

160 J 141

16

Bois.

Date

1474-1859

Cote

160 J 220