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26 résultats

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  1. Résultat n°1

    Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 202

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
  2. Résultat n°2

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  3. Résultat n°3

    Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les biens dépendants du château de Châteaudouble dont les arbres du chemin de Châteaudouble (propriété du château).

    Date

    1734

    Cote

    160 J 225

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Chemin de Châteaudouble.
    • Arbres et haies.
    • Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les...
  4. Résultat n°4

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  5. Résultat n°5

    Élisabeth de Blou-Laval épouse Joseph de La Baume.

    Date

    1726

    Cote

    160 J 5

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Élisabeth de Blou-Laval épouse Joseph de La Baume.
  6. Résultat n°6

    Réparations.

    Date

    1612-1734

    Cote

    160 J 171

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Réparations.
  7. Résultat n°7

    Procédures.

    Date

    1605-XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 4

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Pierre de La Baume père et fils.
    • Procédures.
  8. Résultat n°8

    Actes notariés.

    Date

    1765-1776

    Cote

    160 J 8

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • Monsieur de Valbonne.
    • Actes notariés.
  9. Résultat n°9

    Bail.

    Date

    [1583]-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 59

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Bail.
  10. Résultat n°10

    Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret de M. de Vercoiran (1591) ; ''mémoire des protocoles que M. de La Baume prie M. le marquis de Sassenage de luy faire voir'' ([1418-1547]) ; mémoires sur diverses familles dont les de Gast et Lambert (XVIe s.) pour Pierre de La Baume ; inventaires donnés par M. de La Liegue à Pierre de La Baume (1611, 1615).

    Date

    1418-1615

    Cote

    160 J 161

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret...
  11. Résultat n°11

    Échanges et quittances.

    Date

    1617-1678

    Cote

    160 J 266

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échanges et quittances.
  12. Résultat n°12

    Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

    Date

    1558-1665

    Cote

    160 J 126

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
  13. Résultat n°13

    Transactions : La Baume-La Croix-Durand, arrentement, quittances, ventes, prix-faits, échanges.

    Date

    1638-1657

    Cote

    160 J 249

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Transactions : La Baume-La Croix-Durand, arrentement,...
  14. Résultat n°14

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  15. Résultat n°15

    Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement de Châteaudouble (1654) ; sentence arbitrale entre La Baume et La Croix sur leurs droits sur les terres de Combovin et du Chaffal (1654).

    Date

    1654

    Cote

    160 J 251

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement...
  16. Résultat n°16

    De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

    Date

    1678-1701

    Cote

    160 J 137

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
  17. Résultat n°17

    Vignes.

    Date

    1652, 1673

    Cote

    160 J 219

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Vignes.
  18. Résultat n°18

    Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

    Date

    1402-1774

    Cote

    160 J 129

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...
  19. Résultat n°19

    François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 6

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Familles La Baume et Valbonne.
    • François et Catherine de La Baume épouse Claude de...
  20. Résultat n°20

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.