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1

Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 202

2

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113

3

Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les biens dépendants du château de Châteaudouble dont les arbres du chemin de Châteaudouble (propriété du château).

Date

1734

Cote

160 J 225

4

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

5

Élisabeth de Blou-Laval épouse Joseph de La Baume.

Date

1726

Cote

160 J 5

6

Réparations.

Date

1612-1734

Cote

160 J 171

7

Procédures.

Date

1605-XVIIIe siècle

Cote

160 J 4

8

Actes notariés.

Date

1765-1776

Cote

160 J 8

9

Bail.

Date

[1583]-XVIIe siècle

Cote

160 J 59

10

Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret de M. de Vercoiran (1591) ; ''mémoire des protocoles que M. de La Baume prie M. le marquis de Sassenage de luy faire voir'' ([1418-1547]) ; mémoires sur diverses familles dont les de Gast et Lambert (XVIe s.) pour Pierre de La Baume ; inventaires donnés par M. de La Liegue à Pierre de La Baume (1611, 1615).

Date

1418-1615

Cote

160 J 161

11

Échanges et quittances.

Date

1617-1678

Cote

160 J 266

12

Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

Date

1558-1665

Cote

160 J 126

13

Transactions : La Baume-La Croix-Durand, arrentement, quittances, ventes, prix-faits, échanges.

Date

1638-1657

Cote

160 J 249

14

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217

15

Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement de Châteaudouble (1654) ; sentence arbitrale entre La Baume et La Croix sur leurs droits sur les terres de Combovin et du Chaffal (1654).

Date

1654

Cote

160 J 251

16

De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

Date

1678-1701

Cote

160 J 137

17

Vignes.

Date

1652, 1673

Cote

160 J 219

18

Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

Date

1402-1774

Cote

160 J 129

19

François et Catherine de La Baume épouse Claude de Valbonne.

Date

1735

Cote

160 J 6

20

Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63