La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)

1

115 medias
1903-1952

Date

1903-1952

Cote

4 E 7576
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1903-1952
2

1 media
Section C1, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, le Cimetière.
3

2 medias
1923-1932

Date

1923-1932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1923-1932
4
Canton de Luc-en-Diois.

Cote

3 P 2934
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Luc-en-Diois.
5
PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

1991

Cote

2866 W 97
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°106.
- PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
6
La Bâtie-des-Fonds.

Date

2003-2007

Cote

3369 W 43
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Dégâts d'orages.
- Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des-Fonds.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
7
Commune de La Batie.

Date

1990

Cote

2892 W 62
- Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
- Année 1990.
- Commune de La Batie.
8

1 media
Section C2, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, le Cimetière.
9
14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

Date

14-26 décembre 1848

Cote

2 U 400
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
10

3 medias
1883-1892

Date

1883-1892
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1883-1892
11

4 medias
1823-1832

Date

1823-1832
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1823-1832
12
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

Date

an XIII-1832

Cote

3 P 2882
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832),...
13
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

5 E 1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1963-1972
14
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1981

Cote

1299 W 170
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
15
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1275
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
- Scrutin du 26 avril 1953.
16

5 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1893-1902
17

2 lots 420 medias
La Bâtie-des-Fonds

Date

1786

Cote

5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
- 1777-1792.
- La Bâtie-des-Fonds
18

4 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- an XI-1812
19
Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

Date

23 avril 1875

Cote

2 U 698
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
20
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1973

Cote

850 W 206
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Résultats de la recherche

1903-1952

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Section C1, le Cimetière.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

1923-1932

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

Cote

Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

La Bâtie-des-Fonds.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Commune de La Batie.

Date

Cote

Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

Section C2, le Cimetière.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1883-1892

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1823-1832

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1963-1972

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

1893-1902

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

La Bâtie-des-Fonds

Date

Cote

Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

an XI-1812

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections