La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)

1

115 medias
1903-1952

Date

1903-1952

Cote

4 E 7576
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1903-1952
2

1 media
Section C1, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, le Cimetière.
3

2 medias
1923-1932

Date

1923-1932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1923-1932
4
Canton de Luc-en-Diois.

Cote

3 P 2934
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Luc-en-Diois.
5
PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

1991

Cote

2866 W 97
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°106.
- PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
6
La Bâtie-des-Fonds.

Date

2003-2007

Cote

3369 W 43
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Dégâts d'orages.
- Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des-Fonds.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
7
Commune de La Batie.

Date

1990

Cote

2892 W 62
- Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
- Année 1990.
- Commune de La Batie.
8

1 media
Section C2, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, le Cimetière.
9
14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

Date

14-26 décembre 1848

Cote

2 U 400
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
10

3 medias
1883-1892

Date

1883-1892
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1883-1892
11

4 medias
1823-1832

Date

1823-1832
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1823-1832
12
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

Date

an XIII-1832

Cote

3 P 2882
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832),...
13
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

5 E 1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1963-1972
14
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1981

Cote

1299 W 170
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
15
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1275
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
- Scrutin du 26 avril 1953.
16

5 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1893-1902
17

2 lots 420 medias
La Bâtie-des-Fonds

Date

1786

Cote

5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
- 1777-1792.
- La Bâtie-des-Fonds
18

4 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- an XI-1812
19
Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

Date

23 avril 1875

Cote

2 U 698
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
20
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1973

Cote

850 W 206
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
21
PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.

Date

1986

Cote

2866 W 95
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°106.
- PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
22
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832). Barnave (1808), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1832), Beaumont-en-Diois (1830-1832), Beaurières (1830- 1832), Charens (1830-1832), Fourcinet (1830-1832), Jansac (1807-1808), Jonchères (1830-1832), Lesches (1830-1832), Luc-en-Diois (1807-1832), Miscon (1807-1808), Montlaur (1807-1832), Pennes (1830-1832), Pilhon (Le) (1830-1832), Recoubeau (1808-1832), Valdrôme (1830-1832).

Date

1807-1832

Cote

3 P 2884
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832)....
23

5 medias
1843-1852

Date

1843-1852
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1843-1852
24
La Bâtie-des Fonts.

Date

1959

Cote

542 W 166
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des Fonts.
25

1 media
Section B2, la Drôme.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, la Drôme.
26
1963-1969

Date

1963-1969

Cote

4 E 7578
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1963-1969
27
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4 E 7577
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1953-1962
28

5 medias
1903-1912

Date

1903-1912
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1903-1912
29

105 medias
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 233/R5
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1823-1832
30
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1981

Cote

1503 W 169
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections présidentielles.
- Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
31
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

5 E 1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1953-1962
32
La Bâtie-des-Fonts.

Date

1977

Cote

1164 W 481
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des-Fonts.
33

361 medias
Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1792).

Date

1669-1792

Cote

5 Mi 233/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1792).
34

4 medias
1873-1882

Date

1873-1882
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1873-1882
35
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1983

Cote

1546 W 165
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
36

123 medias
1813-1822

Date

1813-1822

Cote

5 Mi 233/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1813-1822
37
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1986

Cote

1515 W 172
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
38
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

5 E 806
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1943-1952
39

6 medias
1792-an X

Date

1792-an X
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1792-an X
40
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831), Barnave (1831), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (1831), Jonchères (1831), Lesches (1832), Luc-en-Diois (1832), Miscon (1832), Montlaur (1831), Pennes (1831), Pilhon (Le) (1832), Poyols (1831), Prés (Les) (1832), Recoubeau (1831).

Date

1831-1832

Cote

3 P 2886
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831),...
41

1 media
Section B1, la Drôme. Village (agrandissement).

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B1, la Drôme. Village (agrandissement).
42

4 medias
1853-1862

Date

1853-1862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1853-1862
43
LA BÂTIE-DES-FONDS

Date

2019

Cote

3645 W 44
- Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...
- Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
- ARRONDISSEMENT DE DIE
- LA BÂTIE-DES-FONDS
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier
44
1970-1981

Date

1970-1981

Cote

4 E 7579
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1970-1981
45

4 medias
1813-1822

Date

1813-1822
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1813-1822
46

1 media
Section A1, Chamel.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Chamel.
47

103 medias
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

5 Mi 233/R6
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1833-1842
48
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1274
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
- Scrutin du 29 avril 1945.
49
Canton de Luc-en-Diois. - Communes de Luc-en-Diois (1830-1834), Aucelon (1830-1834), Barnave (1830-1834), Bâtie-Crémezin (La) (1830-1834), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1834), Beaurières (1830-1834), Beaumont-en-Diois (1828-1834), Charens (1830-1834), Fourcinet (1830-1834), Jansac (1830-1834), Jonchères (1830-1834), Lesches (1830-1834), Miscon (1830-1834), Montlaur (1830-1834), Pennes (1830-1834), Pilhon (Le) (1830-1834), Poyols (1830-1834), Prés (Les) (1830-1834), Recoubeau (1830-1834).

Date

1828-1834

Cote

3 P 2885
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois. - Communes de Luc-en-Diois...
50
La Bâtie-des-Fonts. - 6612.

Date

1982

Cote

2752 W 4
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Permis de construire. - Année 1982.
- La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
51

277 medias
1853-1902

Date

1853-1902

Cote

2 Mi 1081/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1853-1902
52

49 medias
1793-an X

Date

1793-an X

Cote

5 Mi 233/R2
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1793-an X
53

2 lots 578 medias
La Bâtie-des-Fonds

Date

1770, 1784

Cote

6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Reboul (Pierre).
- La Bâtie-des-Fonds
54

71 medias
1843-1852

Date

1843-1852

Cote

5 Mi 233/R7
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1843-1852
55

4 medias
1833-1842

Date

1833-1842
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1833-1842
56

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
57

5 medias
1863-1872

Date

1863-1872
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1863-1872
58
1973-2012

Date

1973-2012

Cote

5 E 806
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1973-2012
59

3 medias
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1913-1922
60
1982-2014

Date

1982-2014

Cote

4 E 7580
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1982-2014
61

127 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

5 Mi 233/R3
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- an XI-1812
62

1 media
Section A2, Chamel.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Chamel.

Résultats de la recherche

1903-1952

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Section C1, le Cimetière.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

1923-1932

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

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Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

La Bâtie-des-Fonds.

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Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Commune de La Batie.

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Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

Section C2, le Cimetière.

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Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

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Contexte : 2 U - Cour d'assises

1883-1892

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1823-1832

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

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Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1963-1972

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Commune de La Bâtie-des-Fonts.

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin du 26 avril 1953.

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

1893-1902

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

La Bâtie-des-Fonds

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Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

an XI-1812

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

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Contexte : 2 U - Cour d'assises

Commune de La Bâtie-des-Fonts.

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Contexte : Inventaire_methodique_elections

PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.

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Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

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