La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)

Résultat n°1

121 medias
1903-1952

Date

1903-1952

Cote

4 E 7576
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1903-1952
Résultat n°2

1 media
Section C1, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, le Cimetière.
Résultat n°3

2 medias
1923-1932

Date

1923-1932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1923-1932
Résultat n°4
Canton de Luc-en-Diois.

Cote

3 P 2934
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Luc-en-Diois.
Résultat n°5
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°6
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 9
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1987.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°7
Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON Jean-Pierre.

Date

2019

Cote

4302 W 19
- Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON...
Résultat n°8
PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

1991

Cote

2866 W 97
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°106.
- PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
Résultat n°9
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
Résultat n°10
La Bâtie-des-Fonds.

Date

2003-2007

Cote

3369 W 43
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Dégâts d'orages.
- Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des-Fonds.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
Résultat n°11
Commune de La Batie.

Date

1990

Cote

2892 W 62
- Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...
- Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
- Année 1990.
- Commune de La Batie.
Résultat n°12

1 media
Section C2, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, le Cimetière.
Résultat n°13
Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Nord.
Résultat n°14
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°15
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
Résultat n°16
14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

Date

14-26 décembre 1848

Cote

2 U 400
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
Résultat n°17
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
Résultat n°18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°19

3 medias
1883-1892

Date

1883-1892
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1883-1892
Résultat n°20

4 medias
1823-1832

Date

1823-1832
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1823-1832
Résultat n°21
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

Date

an XIII-1832

Cote

3 P 2882
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832),...
Résultat n°22
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

5 E 1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1963-1972
Résultat n°23
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°24
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1981

Cote

1299 W 170
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°25
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1275
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
- Scrutin du 26 avril 1953.
Résultat n°26
Année 2001.

Date

2001

Cote

3473 W 24
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2001.
Résultat n°27
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°28

5 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1893-1902
Résultat n°29
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°30
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 9
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1987.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°31

2 lots 420 medias
La Bâtie-des-Fonds

Date

1786

Cote

5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
- 1777-1792.
- La Bâtie-des-Fonds
Résultat n°32
Année 1997. Sud.

Date

1997

Cote

3473 W 20
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Sud.
Résultat n°33

4 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- an XI-1812
Résultat n°34
Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

Date

23 avril 1875

Cote

2 U 698
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°35
Année 1993.

Date

1993

Cote

3473 W 14
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1993.
Résultat n°36
Année 1998.

Date

1998

Cote

3473 W 21
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1998.
Résultat n°37
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1973

Cote

850 W 206
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°38
PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.

Date

1986

Cote

2866 W 95
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Chemin départemental n°106.
- PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
Résultat n°39
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832). Barnave (1808), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1832), Beaumont-en-Diois (1830-1832), Beaurières (1830- 1832), Charens (1830-1832), Fourcinet (1830-1832), Jansac (1807-1808), Jonchères (1830-1832), Lesches (1830-1832), Luc-en-Diois (1807-1832), Miscon (1807-1808), Montlaur (1807-1832), Pennes (1830-1832), Pilhon (Le) (1830-1832), Recoubeau (1808-1832), Valdrôme (1830-1832).

Date

1807-1832

Cote

3 P 2884
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832)....
Résultat n°40

5 medias
1843-1852

Date

1843-1852
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1843-1852
Résultat n°41
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°42
Année 1999.

Date

1998

Cote

3473 W 22
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1999.
Résultat n°43
La Bâtie-des Fonts.

Date

1959

Cote

542 W 166
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des Fonts.
Résultat n°44

1 media
Section B2, la Drôme.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, la Drôme.
Résultat n°45
1963-1969

Date

1963-1969

Cote

4 E 7578
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1963-1969
Résultat n°46
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4 E 7577
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1953-1962
Résultat n°47

5 medias
1903-1912

Date

1903-1912
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1903-1912
Résultat n°48

105 medias
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 233/R5
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1823-1832
Résultat n°49
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1981

Cote

1503 W 169
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections présidentielles.
- Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°50
1953-1962

Date

1953-1962

Cote

5 E 1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1953-1962
Résultat n°51
La Bâtie-des-Fonts.

Date

1977

Cote

1164 W 481
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Luc-en-Diois.
- La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°52

361 medias
Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1792).

Date

1669-1792

Cote

5 Mi 233/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1792).
Résultat n°53
Année 1988.

Date

1988

Cote

3473 W 10
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1988.
Résultat n°54
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°55

4 medias
1873-1882

Date

1873-1882
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1873-1882
Résultat n°56
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1983

Cote

1546 W 165
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
- Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°57

123 medias
1813-1822

Date

1813-1822

Cote

5 Mi 233/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1813-1822
Résultat n°58
Commune de La Bâtie-des-Fonts.

Date

1986

Cote

1515 W 172
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Résultat n°59
Année 1989.

Date

1989

Cote

3473 W 11
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1989.
Résultat n°60
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

5 E 806
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1943-1952
Résultat n°61
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°62

6 medias
1792-an X

Date

1792-an X
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1792-an X
Résultat n°63
Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831), Barnave (1831), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (1831), Jonchères (1831), Lesches (1832), Luc-en-Diois (1832), Miscon (1832), Montlaur (1831), Pennes (1831), Pilhon (Le) (1832), Poyols (1831), Prés (Les) (1832), Recoubeau (1831).

Date

1831-1832

Cote

3 P 2886
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831),...
Résultat n°64

1 media
Section B1, la Drôme. Village (agrandissement).

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B1, la Drôme. Village (agrandissement).
Résultat n°65
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°66

4 medias
1853-1862

Date

1853-1862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1853-1862
Résultat n°67
LA BÂTIE-DES-FONDS

Date

2019

Cote

3645 W 44
- Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...
- Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
- ARRONDISSEMENT DE DIE
- LA BÂTIE-DES-FONDS
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier
Résultat n°68
1970-1981

Date

1970-1981

Cote

4 E 7579
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1970-1981
Résultat n°69

4 medias
1813-1822

Date

1813-1822
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1813-1822
Résultat n°70

1 media
Section A1, Chamel.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bâtie-des-Fonts (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Chamel.
Résultat n°71

103 medias
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

5 Mi 233/R6
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- La Bâtie-des-Fonts
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1833-1842
Résultat n°72
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1274
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Luc-en-Diois.
- Commune de La Bâtie-des-Fonts.
- Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°73
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°74
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 8
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1986.
- La Bâtie-des-Fonts
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°75
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- La Bâtie-des-Fonts
- Relevés de propriétés.
Résultat n°76
Canton de Luc-en-Diois. - Communes de Luc-en-Diois (1830-1834), Aucelon (1830-1834), Barnave (1830-1834), Bâtie-Crémezin (La) (1830-1834), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1834), Beaurières (1830-1834), Beaumont-en-Diois (1828-1834), Charens (1830-1834), Fourcinet (1830-1834), Jansac (1830-1834), Jonchères (1830-1834), Lesches (1830-1834), Miscon (1830-1834), Montlaur (1830-1834), Pennes (1830-1834), Pilhon (Le) (1830-1834), Poyols (1830-1834), Prés (Les) (1830-1834), Recoubeau (1830-1834).

Date

1828-1834

Cote

3 P 2885
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Luc-en-Diois. - Communes de Luc-en-Diois...
Résultat n°77
Année 1994.

Date

1994

Cote

3473 W 15
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1994.
Résultat n°78
Année 1991-1992.

Date

1991, 1992

Cote

3473 W 13
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1991-1992.
Résultat n°79
Année 1996. Nord.

Date

1996

Cote

3473 W 17
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1996. Nord.
Résultat n°80
La Bâtie-des-Fonts. - 6612.

Date

1982

Cote

2752 W 4
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Permis de construire. - Année 1982.
- La Bâtie-des-Fonts. - 6612.

Résultats de la recherche

1903-1952

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Section C1, le Cimetière.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

1923-1932

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON Jean-Pierre.

Date

Cote

Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

Cote

Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

Année 1995.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

La Bâtie-des-Fonds.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Commune de La Batie.

Date

Cote

Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

Section C2, le Cimetière.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Année 1997. Nord.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 2002.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Année 2000.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1883-1892

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1823-1832

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1963-1972

Date

Cote