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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1903-1952

    121 medias

    1903-1952

    Date

    1903-1952

    Cote

    4 E 7576

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1952
  2. Résultat n°2
    Section C1, le Cimetière.

    1 media

    Section C1, le Cimetière.

    Date

    25 octobre 1832

    Cote

    3 P 3280/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bâtie-des-Fonts (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, le Cimetière.
  3. Résultat n°3
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  4. Résultat n°4

    Canton de Luc-en-Diois.

    Cote

    3 P 2934

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Luc-en-Diois.
  5. Résultat n°5

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  6. Résultat n°6

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  7. Résultat n°7

    Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON Jean-Pierre.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 19

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON...
  8. Résultat n°8

    PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

    Date

    1991

    Cote

    2866 W 97

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°106.
    • PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    Commune de La Batie.

    Date

    1990

    Cote

    2892 W 62

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1990.
    • Commune de La Batie.
  12. Résultat n°12
    Section C2, le Cimetière.

    1 media

    Section C2, le Cimetière.

    Date

    25 octobre 1832

    Cote

    3 P 3280/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bâtie-des-Fonts (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, le Cimetière.
  13. Résultat n°13

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  15. Résultat n°15

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  16. Résultat n°16

    14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    14-26 décembre 1848

    Cote

    2 U 400

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
  17. Résultat n°17

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  20. Résultat n°20
    1823-1832

    4 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  21. Résultat n°21

    Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

    Date

    an XIII-1832

    Cote

    3 P 2882

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832),...
  22. Résultat n°22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1157

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  23. Résultat n°23

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  24. Résultat n°24

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 170

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  25. Résultat n°25

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1275

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  26. Résultat n°26

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  27. Résultat n°27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  28. Résultat n°28
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31
    La Bâtie-des-Fonds

    2 lots 420 medias

    La Bâtie-des-Fonds

    Date

    1786

    Cote

    5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
    • 1777-1792.
    • La Bâtie-des-Fonds
  32. Résultat n°32

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  33. Résultat n°33
    an XI-1812

    4 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • an XI-1812
  34. Résultat n°34

    Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    23 avril 1875

    Cote

    2 U 698

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
  35. Résultat n°35

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  36. Résultat n°36

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  37. Résultat n°37

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 206

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  38. Résultat n°38

    PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.

    Date

    1986

    Cote

    2866 W 95

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°106.
    • PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
  39. Résultat n°39

    Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832). Barnave (1808), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1832), Beaumont-en-Diois (1830-1832), Beaurières (1830- 1832), Charens (1830-1832), Fourcinet (1830-1832), Jansac (1807-1808), Jonchères (1830-1832), Lesches (1830-1832), Luc-en-Diois (1807-1832), Miscon (1807-1808), Montlaur (1807-1832), Pennes (1830-1832), Pilhon (Le) (1830-1832), Recoubeau (1808-1832), Valdrôme (1830-1832).

    Date

    1807-1832

    Cote

    3 P 2884

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832)....
  40. Résultat n°40
    1843-1852

    5 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1843-1852