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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1903-1952

121 medias

1903-1952

Date

1903-1952

Cote

4 E 7576

Résultat n°2
Section C1, le Cimetière.

1 media

Section C1, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/6

Résultat n°3
1923-1932

2 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

-

Résultat n°4

Canton de Luc-en-Diois.

Date

-

Cote

3 P 2934

Résultat n°5

Relevés de propriétés.

Date

-

Cote

3473 W 1

Résultat n°6

Relevés de propriétés.

Date

-

Cote

3473 W 9

Résultat n°7

Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON Jean-Pierre.

Date

2019

Cote

4302 W 19

Résultat n°8

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

Date

1991

Cote

2866 W 97

Résultat n°9

Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16

Résultat n°10

La Bâtie-des-Fonds.

Date

2003-2007

Cote

3369 W 43

Résultat n°11

Commune de La Batie.

Date

1990

Cote

2892 W 62

Résultat n°12
Section C2, le Cimetière.

1 media

Section C2, le Cimetière.

Date

25 octobre 1832

Cote

3 P 3280/7

Résultat n°13

Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19

Résultat n°14

Relevés de propriétés.

Date

-

Cote

3473 W 3

Résultat n°15

Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25

Résultat n°16

14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

Date

14-26 décembre 1848

Cote

2 U 400

Résultat n°17

Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23

Résultat n°18

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

-

Cote

3473 W 4

Résultat n°19
1883-1892

3 medias

1883-1892

Date

1883-1892

Cote

-

Résultat n°20
1823-1832

4 medias

1823-1832

Date

1823-1832

Cote

-