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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1903-1952

    121 medias

    1903-1952

    Date

    1903-1952

    Cote

    4 E 7576

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1952
  2. Résultat n°2
    Section C1, le Cimetière.

    1 media

    Section C1, le Cimetière.

    Date

    25 octobre 1832

    Cote

    3 P 3280/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bâtie-des-Fonts (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, le Cimetière.
  3. Résultat n°3
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  4. Résultat n°4

    Canton de Luc-en-Diois.

    Cote

    3 P 2934

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Luc-en-Diois.
  5. Résultat n°5

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  6. Résultat n°6

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  7. Résultat n°7

    Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON Jean-Pierre.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 19

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Batie-des-Fonds. - 030_D0001 - CHALANCON...
  8. Résultat n°8

    PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

    Date

    1991

    Cote

    2866 W 97

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°106.
    • PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    Commune de La Batie.

    Date

    1990

    Cote

    2892 W 62

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1990.
    • Commune de La Batie.
  12. Résultat n°12
    Section C2, le Cimetière.

    1 media

    Section C2, le Cimetière.

    Date

    25 octobre 1832

    Cote

    3 P 3280/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bâtie-des-Fonts (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, le Cimetière.
  13. Résultat n°13

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Relevés de propriétés.
  15. Résultat n°15

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  16. Résultat n°16

    14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    14-26 décembre 1848

    Cote

    2 U 400

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
  17. Résultat n°17

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • La Bâtie-des-Fonts
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  20. Résultat n°20
    1823-1832

    4 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832