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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pourvois en cassation.

    Cote

    Up 3360

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Commissions arbitrales des loyers.
    • Pourvois en cassation.
  2. Résultat n°2

    Registres et répertoires.

    Date

    1883-1953

    Cote

    Up 4329

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Die.
    • Registres et répertoires.
  3. Résultat n°3

    Commission arbitrale des loyers.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4084

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Commission arbitrale des loyers.
  4. Résultat n°4

    Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers. Actes.

    Date

    1872-1921

    Cote

    Up 4055

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers....
  5. Résultat n°5

    Commissions, registres et répertoires.

    Date

    1906-1955

    Cote

    Up 3361

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Commissions arbitrales des loyers.
    • Commissions, registres et répertoires.