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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 190
Date
1869-1914
Lieu
LESCHES - - Église. Construction du clocher, LIVRON - - Abattoir. Construction, LIVRON - - Casernes. Casernement des troupes : réquisition de propriété, LIVRON - - Dons et legs. Donation de CHEVALLIER, Comte de Sinard, LIVRON - - Eaux. Adduction d'eau : travaux, fournitures, entretien, LIVRON - - Ponts. Construction, LIVRON - - Propriétés. Contestation de propriété, LIVRON - - Routes et chemins. Exhaussement de chemin : propriétés endommagées, LORIOL - - Fontaines. Revendication de droit de propriété, LORIOL - - Fontaines. Travaux d'établissement, LORIOL - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, LORIOL - - Testaments. Testament LERMY
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Lesches à Loriol.