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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Journal officiel de la République française.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 K 417-475

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Journal officiel de la République française.
  2. Résultat n°2

    Débats parlementaires - Sénat.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 K 946-951

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Débats parlementaires - Sénat.
  3. Résultat n°3

    Documents parlementaires - Assemblée nationale.

    Date

    1914-1919

    Cote

    2 K 1040-1050

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Documents parlementaires - Assemblée nationale.
  4. Résultat n°4

    Bourses.

    Date

    1886-1932

    Cote

    5 T 2/1 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Bourses.
  5. Résultat n°5

    Bulletin des Lois : nouvelle série.

    Date

    1909-1918

    Cote

    1 K 416-464

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 1 K - Bulletin des Lois
    • Bulletin des Lois : nouvelle série.
  6. Résultat n°6

    Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. – Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

    Date

    1914-1917

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre...
  7. Résultat n°7

    Histoire des communes de France et législation municipale depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos joursRéimpression de l'édition de Paris, 1828Genève (Suisse)Slatkine - Megariotis Reprints1976Imp. en Suisse

    Cote

    BH 6910, A 3531 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Histoire des communes de France et législation municipale...
  8. Résultat n°8

    Documents parlementaires - Sénat.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 K 1130-1134

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Documents parlementaires - Sénat.
  9. Résultat n°9

    Bulletin des Lois : tables décennales.

    Date

    1909-1918

    Cote

    1 K 545

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 1 K - Bulletin des Lois
    • Bulletin des Lois : tables décennales.
  10. Résultat n°10

    Table alphabétique du Journal officiel. Table des travaux parlementaires : débats (table alphabétique et table des noms de parlementaires), table des documents parlementaires (table alphabétique et table chronologique).

    Date

    1918

    Cote

    2 K 1188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Table alphabétique du Journal officiel. Table des travaux...
  11. Résultat n°11

    Bulletin des Lois : tables décennales.

    Date

    1909-1918

    Cote

    1 K 546

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 1 K - Bulletin des Lois
    • Bulletin des Lois : tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Débats parlementaires - Assemblée nationale.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 K 821-834

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 2 K - Moniteur universel puis Journal officiel
    • Débats parlementaires - Assemblée nationale.