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1

Journal officiel de la République française.

Date

1914-1918

Cote

2 K 417-475

2

Débats parlementaires - Sénat.

Date

1914-1918

Cote

2 K 946-951

3

Documents parlementaires - Assemblée nationale.

Date

1914-1919

Cote

2 K 1040-1050

4

Bourses.

Date

1886-1932

Cote

5 T 2/1 (B)

5

Bulletin des Lois : nouvelle série.

Date

1909-1918

Cote

1 K 416-464

6

Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. – Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

Date

1914-1917

Cote

10 M 52

7

Histoire des communes de France et législation municipale depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos joursRéimpression de l'édition de Paris, 1828Genève (Suisse)Slatkine - Megariotis Reprints1976Imp. en Suisse

Date

-

Cote

BH 6910, A 3531 (Ancienne cote)

8

Documents parlementaires - Sénat.

Date

1914-1918

Cote

2 K 1130-1134

9

Bulletin des Lois : tables décennales.

Date

1909-1918

Cote

1 K 545

10

Table alphabétique du Journal officiel. Table des travaux parlementaires : débats (table alphabétique et table des noms de parlementaires), table des documents parlementaires (table alphabétique et table chronologique).

Date

1918

Cote

2 K 1188

11

Bulletin des Lois : tables décennales.

Date

1909-1918

Cote

1 K 546

12

Débats parlementaires - Assemblée nationale.

Date

1914-1918

Cote

2 K 821-834