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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 277
Date
1848-1936
Lieu
GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, HAUTERIVES - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, LABOREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation d'élection d'un conseiller municipal, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Réclamations, LAVAL-DAIX - - Élections municipales. Réclamations, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LÉONCEL - - Élections municipales. Annulation des élections, LÉONCEL - - Élections municipales. Réclamations, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Grignan à Lesches.