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Résultats de la recherche

  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Barcelonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 3

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 6

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 7

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Boulc
    • Relevés de propriétés.
  • 8

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 9

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11

    Commune de Léoncel.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Léoncel.
  • 12

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 14

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Jalle
    • Relevés de propriétés.
  • 15

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Pennes-le-Sec
    • Relevés de propriétés.
  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 18

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montclar-sur-Gervanne
    • Relevés de propriétés.
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aurel
    • Relevés de propriétés.
  • 20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 21

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 23

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 24

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 25

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 26
    Donation par Guillaume Desiderii.

    2 lots 3 medias

    Donation par Guillaume Desiderii.

    Date

    1195

    Cote

    1 H 255

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Donations et acquêts.
    • Donation par Guillaume Desiderii.
  • 27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Penne-sur-l'Ouvèze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 28

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 29

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 30
    Lettres instructives au sujet de la chasse.

    1 media

    Lettres instructives au sujet de la chasse.

    Date

    1732

    Cote

    1 H 58

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté d'Ambel, La Saulce, La Charce, Gampaloup,...
    • Reconnaissances et droits à Valfanjouse.
    • Lettres instructives au sujet de la chasse.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 33

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  • 34

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 36
    G1. 1975.

    1 media

    G1. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4742, 2058 W 512 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Léoncel
    • Section G
    • G1. 1975.
  • 37

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 38

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 39
    Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

    2 lots 3 medias

    Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

    Date

    1315

    Cote

    1 H 232

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour Musan, Les Rivières, Oriol, Saint-Martin-le-Colonel,...
    • Rouleaux de reconnaissances pour le Royannais.
    • Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.
  • 40

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme