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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Léoncel. - 163_V0001 - BAUDE Marie-José

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 127

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Léoncel. - 163_V0001 - BAUDE Marie-José
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Commune de Léoncel.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Léoncel.
  4. Résultat n°4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5
    Donation par Guillaume Desiderii.

    2 lots 3 medias

    Donation par Guillaume Desiderii.

    Date

    1195

    Cote

    1 H 255

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Donations et acquêts.
    • Donation par Guillaume Desiderii.
  6. Résultat n°6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7
    Lettres instructives au sujet de la chasse.

    1 media

    Lettres instructives au sujet de la chasse.

    Date

    1732

    Cote

    1 H 58

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté d'Ambel, La Saulce, La Charce, Gampaloup,...
    • Reconnaissances et droits à Valfanjouse.
    • Lettres instructives au sujet de la chasse.
  8. Résultat n°8
    G1. 1975.

    1 media

    G1. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4742, 2058 W 512 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Léoncel
    • Section G
    • G1. 1975.
  9. Résultat n°9

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11
    Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

    2 lots 3 medias

    Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

    Date

    1315

    Cote

    1 H 232

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour Musan, Les Rivières, Oriol, Saint-Martin-le-Colonel,...
    • Rouleaux de reconnaissances pour le Royannais.
    • Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.
  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15
    Réglement arbitral entre l'abbaye de Léoncel et Jean de la Croix dit Guerraz.

    2 lots 3 medias

    Réglement arbitral entre l'abbaye de Léoncel et Jean de la Croix dit Guerraz.

    Date

    1502

    Cote

    1 H 368

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Albergements et reconnaissances, rentes.
    • Réglement arbitral entre l'abbaye de Léoncel et Jean...
  16. Résultat n°16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20
    Romans, Chatuzange, Marches, Saint-Vincent, Charpey, Fiançayes, Saint-Mamans, Meymans, Pizançon, Barbières, Châteaudouble, Peyrus, Valence, Parlange, Montelier, Bourg-lès-Valence, Chabeuil, Alixan, La Vacherie, Le Chaffal, Oriol, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Jean-en-Royans, Beaufort.

    2 lots 560 medias

    Romans, Chatuzange, Marches, Saint-Vincent, Charpey, Fiançayes, Saint-Mamans, Meymans, Pizançon, Barbières, Châteaudouble, Peyrus, Valence, Parlange, Montelier, Bourg-lès-Valence, Chabeuil, Alixan, La Vacherie, Le Chaffal, Oriol, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Jean-en-Royans, Beaufort.

    Date

    1529-1547

    Cote

    1 H 765

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 3. Terriers et lièves.
    • Terrier Brenier, notaire à Saint-Nazaire en Royans.
    • Romans, Chatuzange, Marches, Saint-Vincent, Charpey,...
  21. Résultat n°21
    Donation par Guillaume Galarandi, fils de Pierre Galarandi de Chabeuil.

    2 lots 3 medias

    Donation par Guillaume Galarandi, fils de Pierre Galarandi de Chabeuil.

    Date

    1283

    Cote

    1 H 308

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Sentences, investitures, fondations.
    • Donation par Guillaume Galarandi, fils de Pierre Galarandi...
  22. Résultat n°22
    Donation par Jean Lagier.

    1 media

    Donation par Jean Lagier.

    Date

    1376

    Cote

    1 H 409

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Donations et albergements à la Part-Dieu.
    • Donation par Jean Lagier.
  23. Résultat n°23
    Bulle du pape Lucius III.

    2 lots 3 medias

    Bulle du pape Lucius III.

    Date

    1184-1185

    Cote

    1 H 632

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté des privilèges.
    • Autres privilèges, exemptions.
    • Bulle du pape Lucius III.
  24. Résultat n°24
    Sentence arbitrale déchargeant l'abbaye de la dîme demandée par le chapitre Saint-Appolinaire de Valence.

    2 lots 3 medias

    Sentence arbitrale déchargeant l'abbaye de la dîme demandée par le chapitre Saint-Appolinaire de Valence.

    Date

    1320

    Cote

    1 H 489

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour Le Cosnier, La Voulpe, Alixan, Chabeuil,...
    • Albergements, arrentements.
    • Sentence arbitrale déchargeant l'abbaye de la dîme...
  25. Résultat n°25

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27
    Procès Antoine Reynaud (fontaine de Fesses).

    2 lots 187 medias

    Procès Antoine Reynaud (fontaine de Fesses).

    Date

    1689

    Cote

    1 H 403

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Procès Antoine Reynaud (fontaine de Fesses).
  28. Résultat n°28
    A1. 1985.

    1 media

    A1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1395, 2842 W 37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Léoncel
    • Section A
    • A1. 1985.
  29. Résultat n°29

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31
    Sentence pour la jouissance des paquerages du mandement de Chabeuil.

    2 lots 3 medias

    Sentence pour la jouissance des paquerages du mandement de Chabeuil.

    Date

    1335

    Cote

    1 H 476

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour Le Cosnier, La Voulpe, Alixan, Chabeuil,...
    • Albergements, arrentements.
    • Sentence pour la jouissance des paquerages du mandement...
  32. Résultat n°32

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33
    Omblèze, Eygluy , Ansage.

    2 lots 78 medias

    Omblèze, Eygluy , Ansage.

    Date

    1544

    Cote

    1 H 767

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 3. Terriers et lièves.
    • Terrier Brenier, notaire à Saint-Nazaire en Royans.
    • Omblèze, Eygluy , Ansage.
  34. Résultat n°34

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35
    U1. 1985.

    1 media

    U1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1409, 2842 W 37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Léoncel
    • Section U
    • U1. 1985.
  36. Résultat n°36
    Albergement passé à Pierre Jeune, notaire d'Alixan.

    2 lots 3 medias

    Albergement passé à Pierre Jeune, notaire d'Alixan.

    Date

    1387

    Cote

    1 H 486

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour Le Cosnier, La Voulpe, Alixan, Chabeuil,...
    • Albergements, arrentements.
    • Albergement passé à Pierre Jeune, notaire d'Alixan.
  37. Résultat n°37
    Donation par Galvaing, seigneur de Roche.

    2 lots 3 medias

    Donation par Galvaing, seigneur de Roche.

    Date

    1265

    Cote

    1 H 145

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté de Beaufort, Plan-de-Baix, Cheylar, Cherchauve,...
    • Donations, rentes et albergements.
    • Donation par Galvaing, seigneur de Roche.
  38. Résultat n°38

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39
    Ratification de donations par Odilion d'Estable.

    2 lots 3 medias

    Ratification de donations par Odilion d'Estable.

    Date

    1218

    Cote

    1 H 258

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté pour la Part-Dieu, Chatuzanges, Fiansayes,...
    • Donations et acquêts.
    • Ratification de donations par Odilion d'Estable.
  40. Résultat n°40
    Arrentements.

    2 lots 44 medias

    Arrentements.

    Date

    1400-1600

    Cote

    1 H 60

    • Contexte : 1 H - Abbaye de Léoncel

    • 1. Titres cotés à l'inventaire de 1751.
    • Encharté d'Ambel, La Saulce, La Charce, Gampaloup,...
    • Paquerages et bucherages d'Ambel.
    • Arrentements.