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1 939 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Léoncel. - 163_V0001 - BAUDE Marie-José

Date

2012

Cote

4071 W 127

Résultat n°2

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

Résultat n°3

Commune de Léoncel.

Date

1973

Cote

850 W 341

Résultat n°4

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

Résultat n°5
Donation par Guillaume Desiderii.

2 lots 3 medias

Donation par Guillaume Desiderii.

Date

1195

Cote

1 H 255

Résultat n°6

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

Résultat n°7
Lettres instructives au sujet de la chasse.

1 media

Lettres instructives au sujet de la chasse.

Date

1732

Cote

1 H 58

Résultat n°8
G1. 1975.

1 media

G1. 1975.

Date

1975

Cote

2058 W 4742, 2058 W 512 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

Résultat n°10

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

Résultat n°11
Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

2 lots 3 medias

Reconnaissances sur la paroisse d'Oriol.

Date

1315

Cote

1 H 232

Résultat n°12

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

Résultat n°13

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696

Résultat n°14

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191

Résultat n°15
Réglement arbitral entre l'abbaye de Léoncel et Jean de la Croix dit Guerraz.

2 lots 3 medias

Réglement arbitral entre l'abbaye de Léoncel et Jean de la Croix dit Guerraz.

Date

1502

Cote

1 H 368

Résultat n°16

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514

Résultat n°17

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655

Résultat n°18

Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235

Résultat n°19

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500

Résultat n°20
Romans, Chatuzange, Marches, Saint-Vincent, Charpey, Fiançayes, Saint-Mamans, Meymans, Pizançon, Barbières, Châteaudouble, Peyrus, Valence, Parlange, Montelier, Bourg-lès-Valence, Chabeuil, Alixan, La Vacherie, Le Chaffal, Oriol, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Jean-en-Royans, Beaufort.

2 lots 560 medias

Romans, Chatuzange, Marches, Saint-Vincent, Charpey, Fiançayes, Saint-Mamans, Meymans, Pizançon, Barbières, Châteaudouble, Peyrus, Valence, Parlange, Montelier, Bourg-lès-Valence, Chabeuil, Alixan, La Vacherie, Le Chaffal, Oriol, Saint-Martin-le-Colonnel, Saint-Jean-en-Royans, Beaufort.

Date

1529-1547

Cote

1 H 765