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  1. Résultat n°1

    Conseil d'administration. - Séances : procès-verbaux de réunion (1954-1965). Colloque du 15 mars 1960 : procès-verbal de réunion, correspondance (1960). Composition : liste des membres (s.d.).

    Date

    1954-1965

    Cote

    373 J 2

    • Contexte : 373 J - Établissement rural de la Drôme, fonds du pasteur...

    • Association mère "Établissement rural en France" (ERF).
    • Conseil d'administration. - Séances : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Fonctionnement, gestion. - Fonctionnement : statuts, règlement intérieur, notes, mémoire, contrat avec l'Auslandsiedlung GmbH, formulaires vierges (1950-1971). Gestion comptable : relevés de compte du crédit agricole, correspondance (1978-1983).

    Date

    1950-1983

    Cote

    373 J 1

    • Contexte : 373 J - Établissement rural de la Drôme, fonds du pasteur...

    • Association mère "Établissement rural en France" (ERF).
    • Fonctionnement, gestion. - Fonctionnement : statuts,...
  3. Résultat n°3

    Assemblées générales. - Séances : convocations, procès-verbaux de réunion, rapports.

    Date

    1956-1973

    Cote

    373 J 3

    • Contexte : 373 J - Établissement rural de la Drôme, fonds du pasteur...

    • Association mère "Établissement rural en France" (ERF).
    • Assemblées générales. - Séances : convocations, procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Activités. - Prêts et ventes consentis aux familles : actes de vente, certificats, bordereaux d'inscription de privilège, actes de prêt, bordereaux d'inscription d'hypothèque conventionnelle, état général sur formalité hypothécaire, notification d'opposition, réquisitions de renseignements, correspondance.

    Date

    1961-1978

    Cote

    373 J 4

    • Contexte : 373 J - Établissement rural de la Drôme, fonds du pasteur...

    • Association mère "Établissement rural en France" (ERF).
    • Activités. - Prêts et ventes consentis aux familles...