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12 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier jury criminel : liste des membres du jury.

    Date

    1913-1922

    Cote

    Up 3901

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
  • 2

    Procès verbaux de gendarmerie.

    Date

    1907-1919

    Cote

    Up 3897

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Procès verbaux de gendarmerie.
  • 3

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    Up 3862

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1909-1914.
  • 4

    Registre à souche des warrants agricoles.

    Date

    1898-1957

    Cote

    Up 3907

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registre à souche des warrants agricoles.
  • 5

    Installation des magistrats, correspondance, registre des décisions de la commission cantonale.

    Date

    1902-1937

    Cote

    Up 3899

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Installation des magistrats, correspondance, registre...
  • 6

    Registres des attributions, registre des audiences en simple police.

    Date

    1873-1956

    Cote

    Up 3906

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registres des attributions, registre des audiences...
  • 7

    Registres des dépôts de signatures.

    Date

    1903-1929

    Cote

    Up 3903

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registres des dépôts de signatures.
  • 8

    Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.

    Date

    1866-1940

    Cote

    Up 3855

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.
  • 9

    Registre des dépositions de témoins.

    Date

    1905-1959

    Cote

    Up 3900

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registre des dépositions de témoins.
  • 10

    1914-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3889

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1914-1918.
  • 11

    Registre des avertissements en conciliation.

    Cote

    Up 3905

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registre des avertissements en conciliation.
  • 12

    1914-1932.

    Date

    1914-1932

    Cote

    Up 3863

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1914-1932.