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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
Cote
Up 3901
 Date
1913-1922
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
2

Procès verbaux de gendarmerie.
Cote
Up 3897
 Date
1907-1919
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Procès verbaux de gendarmerie.
3

1909-1914.
Cote
Up 3862
 Date
1909-1914
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1909-1914.
4

Registre à souche des warrants agricoles.
Cote
Up 3907
 Date
1898-1957
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Registre à souche des warrants agricoles.
5

Installation des magistrats, correspondance, registre des décisions de la commission cantonale.
Cote
Up 3899
 Date
1902-1937
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Installation des magistrats, correspondance, registre...
6

Registres des attributions, registre des audiences en simple police.
Cote
Up 3906
 Date
1873-1956
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Registres des attributions, registre des audiences...
7

Registres des dépôts de signatures.
Cote
Up 3903
 Date
1903-1929
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Registres des dépôts de signatures.
8

Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.
Cote
Up 3855
 Date
1866-1940
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.
9

Registre des dépositions de témoins.
Cote
Up 3900
 Date
1905-1959
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Registre des dépositions de témoins.
10

1914-1918.
Cote
Up 3889
 Date
1914-1918
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1914-1918.
11

Registre des avertissements en conciliation.
Cote
Up 3905
 Date- Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Registre des avertissements en conciliation.
12

1914-1932.
Cote
Up 3863
 Date
1914-1932
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1914-1932.