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13 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 3260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1914.
  • 2

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 32623

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1918.
  • 3

    Jugements civils.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements civils.
  • 4

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3329

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes de société.
    • 1912-1914.
  • 5

    Pourvois en cassation.

    Cote

    Up 3360

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Commissions arbitrales des loyers.
    • Pourvois en cassation.
  • 6

    Conciliations, non conciliations.

    Date

    1845-1915

    Cote

    Up 3321

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Conciliations, non conciliations.
  • 7

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 3261

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1915.
  • 8

    1915-1918.

    Date

    1915-1918

    Cote

    Up 3330

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes de société.
    • 1915-1918.
  • 9

    Jugements en matière de saisies-arrêts.

    Date

    1914-1922

    Cote

    Up 3312

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements en matière de saisies-arrêts.
  • 10

    1913-1915.

    Date

    1913-1915

    Cote

    Up 3196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements de simple police.
    • 1913-1915.
  • 11

    1916-1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    Up 3262

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1916-1917.
  • 12

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3197

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements de simple police.
    • 1916-1918.
  • 13

    Commissions, registres et répertoires.

    Date

    1906-1955

    Cote

    Up 3361

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Commissions arbitrales des loyers.
    • Commissions, registres et répertoires.